RECUEIL D'ARRETS, ORDONNANCES, STATUTS ET REGLEMENS CONCERNANT LA COMMUNAUTE DES MAITRES QUEULX,
FRANCE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
INSTRUCTION SUR LE SERVICE QUE LES REGIMENS DE CAVALERIE DEVRONT FAIRE DANS LES CAMPS - QUI S'ASSEMB
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 11 (ED.1769)
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 16 (ED.1814)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 24 (ED.1821-1833)
LES JOURNAUX DU TRESOR DE PHILIPPE VI DE VALOIS. (ED.1899)
LOI DU 3 MAI 1844 SUR LA POLICE DE LA CHASSE, ANNOTEE, COMMENTEE ET MISE A JOUR. 11E EDITION
MEMOIRE DEFENSIF PRESENTE PAR LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE DANS LE LITIGE - RELATIF A
RECUEIL TOME 3
INSTRUCTION RELATIVE A L'EMPLOI DE LA VOITURE DE COMPAGNIE
PRIVILEGES DONT LES JUIFS PORTUGAIS JOUISSENT EN FRANCE DEPUIS 1550
AFFAIRE DU LUXEMBOURG : 1867
CODE DES BRIS, NAUFRAGES ET ECHOUEMENTS, OU RESUME DES LOIS ET REGLEMENTS
ENQUETE SUR L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL, DEPOSITIONS FAITES EN 1863 ET 1864, COMMISSION TOME 1
DECRET PORTANT REGLEMENT : SOLDE, REVUES, ADMINISTRATION & COMPTABILITE DES EQUIPAGES DE LA FLOTTE
DISPOSITIONS DU DECRET ET TARIF DU DROIT D'ENREGISTREMENT DU 5 DECEMBRE 1790 PAR ORDRE ALPHABETIQUE
RECUEIL DE LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, AVEC LES DISCOURS DES ORATEURS DU GOUVERNEMENT, TOME 7 - LE
REGLEMENT DU 12 JUIN 1875 SUR LES MANOEUVRES DE L'INFANTERIE T03
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DE LOIS ET ACTES DE L'AUTORITE PUBLIQUE. DIPLOMATE ET TRAITES DE PAIX
CATALOGUE D'AQUARELLES ET DESSINS PAR EUGENE LAMI ET AUTRES OEUVRES, GRAVURES ANCIENNES
TABLE DES ORDONNANCES, EDITS, DECLARATIONS, ARRETS DU CONSEIL ET DE LA COUR DES AYDES - CONCERNANT L
LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL. 2E EDITION. TOME I
