STATUTS ET REGLEMENS DES MARCHANDS MERCIERS GROSSIERS, JOUAILLIERS, QUINCAILLIERS, EPICIERS
FRANCE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
NOUVEAU CODE PENAL SUIVI DE LA LOI CONTENANT DES MODIFICATIONS AU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE
RAPPORTS ET DISCOURS A LA CONVENTION PRONONCES PAR DIVERS DEPUTES
COMPTE DU TRESOR DU LOUVRE SOUS PHILIPPE LE BEL, ADDITIONAL CHARTERS, N 13941 (ED.1884)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 11 (ED.1821-1833)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 3 (ED.1821-1833)
RECUEIL DES LOIS, ORDONNANCES, REGLEMENS ET TARIFS CONCERNANT LES PERCEPTIONS MUNICIPALES A PARIS
STATUTS, ARTICLES, ORDONNANCES ET REGLEMENTS DES JURES ET ANCIENS BACHELIERS - ET MAITRES DE LA COMM
INSTRUCTIONS DECADAIRES SUR L'ENREGISTREMENT, DROITS Y REUNIS ET DOMAINES NATIONAUX
TITRES CONCERNANT LES FRANCHISES ET AFFRANCHISSEMENTS DES SUJETS - ENSEMBLE LES RECONNAISSANCES DES
REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE SUR LA GESTION DES DENIERS DES PUPILLES DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE
LOI DU 9 AVRIL 1898 SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL
RECUEIL DES STATUTS, DECLARATIONS DU ROY, ARRETS DU CONSEIL, DU PARLEMENT, COUR DES AYDES
ARTICLES DE LA REDDITION DE SALSES AU ROY CATHOLIQUE, LE SIXIEME JOUR DE JANVIER
RECUEIL DES CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS EMANEES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR DE 1790 A 1830 TOME 1
DECRET-LOI DISCIPLINAIRE & PENAL POUR LA MARINE MARCHANDE DU 24 MARS 1852 DOCTRINE ET JURISPRUDENCE
LOI DU 3 MAI 1844 SUR LA POLICE DE LA CHASSE. 9E EDITION
RAPPORT A M. LE PREFET DE POLICE SUR LES FAITS DE MORVE DU CHEVAL COMMUNIQUEE A L'HOMME
INVENTAIRE GENERAL DES RICHESSES D'ART DE LA FRANCE. PARIS : MONUMENTS CIVILS. TOME 2
CAHIER DES CHARGES COMMUNES DU 22 AVRIL 1914 POUR LA FOURNITURE DES FOURRAGES DANS LES BRIGADES - A
CODE CIVIL AVEC L'ANALYSE DES DISCUSSIONS - FAISANT SUITE A L'ANALYSE DES OBSERVATIONS DES TRIBUNAUX
RAPPORT, 15 NOVEMBRE 1860 - COMMISSION INSTITUEE LE 31 MAI 1860 ET ARRETE DU MINISTRE DE L'INSTRUCTI
REGLES POUR CONNOITRE LA VALEUR DES VIEILLES ESPECES DE MONNOIE - QUI ONT EU COURS DANS LA PROVINCE
RECUEIL DES ANTIQUITEZ ET PRIVILEGES DE BOURGES ET DE PLUSIEURS AUTRES VILLES CAPITALES DU ROYAUME
