ARRETS DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE TOME 1-1
FRANCE
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ENGAGEMENTS MILITAIRES : DECRETS ET INSTRUCTIONS MINISTERIELLES SUR LES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES
PIECES LUES DANS LE COURS DE L'EXPOSE FAIT PAR L'ACCUSATEUR NATIONAL A L'OUVERTURE DES DEBATS
INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES HISTORIQUES
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 10 (ED.1821-1833)
STATUTS, ORDONNANCES, ARRESTS ET REGLEMENS DES MARCHANDS APOTICAIRES-DROGUISTES
L'ORDONNANCE CABOCHIENNE (26-27 MAI 1413)
LA SUPPRESSION DES OCTROIS : RAPPORT A LA CHAMBRE DES DEPUTES
COLLECTION DES DECRETS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE. TOME 2
RECUEIL DES CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS EMANEES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR DE 1790 A 1830 TOME 3
LES OLIM. REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI : DE SAINT LOUIS A PHILIPPE LE LONG. TOME 2
COMPTE RENDU DES SEANCES DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
TABLE DES DECRETS, DECISIONS ET ARRETES DU GOUVERNEMENT DE LA DEFENSE NATIONALE
NOUVEAUX STATUTS ET REGLEMENS POUR LA COMMUNAUTE DES MARCHANDS VINAIGRIERS DE LA VILLE, - FAUXBOURGS
L'EUROPE FACE A LA MONDIALISATION. QUELLES POLITIQUES COMMUNAUTAIRES POUR DEMAIN - ACTES DU COLLOQUE
IGPDE
IMPOTS CEDULAIRES ET IMPOT GENERAL SUR LE REVENU. INSTRUCTION GENERALE, 31 JANVIER 1928
CATALOGUE D'UNE REUNION DE TABLEAUX ANCIENS DES DIVERSES ECOLES...
BAIL DE LA FERME GENERALE DU TABAC, DANS LA VILLE D'AVIGNON ET ESTAT VENAISSIN, APPARTENANT - A LA C
LE CABINET DE MONNAIES DU VOYAGEUR ET DU NEGOCIANT. SAXE - OU REPRESENTATION DES MONNAIES COURANTES
ARREST DE LA COUR DES MONNOYES, PORTANT DECRY DE TOUT COURS ET MISE DES REAUX D'ESPAGNE - DE LA FABR
GRAND TARIF OU EVALUATION DU PRIX DU MARC ET DIMINUTIONS DES PIECES D'ARGENT LEGERES - ET RONGNEES T
LOI DU 9 JUILLET 1838 SUR L'ADMINISTRATION ET LA DIRECTION DES DOUANES DE LA REPUBLIQUE D'HAITI
RECUEIL CONTENANT L'EDIT DU ROY SUR L'ESTABLISSEMENT DE LA JURISDICTION DES CONSULS DE PARIS
RECUEIL DES REGLEMENS CONCERNANT LES MANUFACTURES ET FABRIQUES DU ROYAUME. TOME 3
