TRAITE DES BOIS SERVANS A TOUS USAGES
LOUIS XIV/FRANCE
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STATUTS, ARTICLES, ORDONNANCES ET PRIVILEGES DES PRINCIPAL, JUREZ
STATUTS ET ORDONNANCES TANT ANCIENS QUE NOUVEAUX DES MAITRES FEVRES-MARECHAUX DE LA VILLE
STATUTS ET ATOURS POUR LA COMMUNAUTE DES MAISTRES BOUTONNIERS ET ENJOLIVEURS DE LA VILLE DE METZ
REGLEMENS ET STATUTS GENERAUX POUR LES LONGUEURS, LARGEURS & QUALITEZ DES DRAPS, SERGES
PROCEZ-VERBAL DES CONFERENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI ENTRE MM. LES COMMISSAIRES DU CONSEIL - ET MM.
ORDONNANCE DE LOUIS XIV
ORDONNANCE D'AOUST 1670 DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, POUR LES MATIERES CRIMINELLES
LETTRES PATENTES AVEC LES STATUTS POUR L'ACADEMIE DES BELLES-LETTRES ETABLIE EN LA VILLE DE CAEN
LETTRES DE LOUIS XIV RELATIVES AU BAS-POITOU, EXTRAITES DU CHARTRIER DU CHILLEAU
EDIT PORTANT REGLEMENT GENERAL SUR LE FAIT DES GABELLES EN PROVENCE ET DAUPHINE
EDIT DU ROY DU 9 MARS 1654, SUPPRESSION D'UNE PARTIE DES OFFICIERS DES ELECTIONS DE CE ROYAUME - TAN
COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DU COMMERCE 2E EDITION
CODE FORESTIER TOME 1
CODE FORESTIER CONFERE AVEC LA LEGISLATION ET LA JURISPRUDENCE RELATIVES AUX FORETS. TOME 2
ARTICLES DES STATUTS REGLEMENTS ET ORDONNANCES FAITS ET ACCORDES ENTRE LES MAITRES TAILLEURS- - GRAV
