PROCEZ-VERBAL DES CONFERENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI ENTRE MM. LES COMMISSAIRES DU CONSEIL - ET MM.
LOUIS XIV/FRANCE
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CODE FORESTIER TOME 1
CODE FORESTIER CONFERE AVEC LA LEGISLATION ET LA JURISPRUDENCE RELATIVES AUX FORETS. TOME 2
TRAITE DES BOIS SERVANS A TOUS USAGES
ORDONNANCE D'AOUST 1670 DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, POUR LES MATIERES CRIMINELLES
ORDONNANCE DE LOUIS XIV
STATUTS, ARTICLES, ORDONNANCES ET PRIVILEGES DES PRINCIPAL, JUREZ
STATUTS ET ORDONNANCES TANT ANCIENS QUE NOUVEAUX DES MAITRES FEVRES-MARECHAUX DE LA VILLE
REGLEMENS ET STATUTS GENERAUX POUR LES LONGUEURS, LARGEURS & QUALITEZ DES DRAPS, SERGES
COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DU COMMERCE 2E EDITION
EDIT PORTANT REGLEMENT GENERAL SUR LE FAIT DES GABELLES EN PROVENCE ET DAUPHINE
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