Code EAN13: 9782013513913
Auteur : LOUIS XIV/FRANCE
Éditeur : HACHETTE BNF
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LOUIS XIV/FRANCE
HACHETTE BNF
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CODE FORESTIER CONFERE AVEC LA LEGISLATION ET LA JURISPRUDENCE RELATIVES AUX FORETS. TOME 2
LETTRES DE LOUIS XIV RELATIVES AU BAS-POITOU, EXTRAITES DU CHARTRIER DU CHILLEAU
PROCEZ-VERBAL DES CONFERENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI ENTRE MM. LES COMMISSAIRES DU CONSEIL - ET MM.
ARTICLES DES STATUTS REGLEMENTS ET ORDONNANCES FAITS ET ACCORDES ENTRE LES MAITRES TAILLEURS- - GRAV
EDIT PORTANT REGLEMENT GENERAL SUR LE FAIT DES GABELLES EN PROVENCE ET DAUPHINE
COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DU COMMERCE 2E EDITION
ORDONNANCE DE LOUIS XIV
LETTRES PATENTES AVEC LES STATUTS POUR L'ACADEMIE DES BELLES-LETTRES ETABLIE EN LA VILLE DE CAEN
STATUTS ET ORDONNANCES TANT ANCIENS QUE NOUVEAUX DES MAITRES FEVRES-MARECHAUX DE LA VILLE
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