STATUTS ET REGLEMENS DES MARCHANDS MERCIERS GROSSIERS, JOUAILLIERS, QUINCAILLIERS, EPICIERS
FRANCE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES HISTORIQUES
RAPPORTS ET DISCOURS A LA CONVENTION PRONONCES PAR DIVERS DEPUTES
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 10 (ED.1821-1833)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 11 (ED.1821-1833)
STATUTS, ORDONNANCES, ARRESTS ET REGLEMENS DES MARCHANDS APOTICAIRES-DROGUISTES
RECUEIL DES LOIS, ORDONNANCES, REGLEMENS ET TARIFS CONCERNANT LES PERCEPTIONS MUNICIPALES A PARIS
L'ORDONNANCE CABOCHIENNE (26-27 MAI 1413)
INSTRUCTIONS DECADAIRES SUR L'ENREGISTREMENT, DROITS Y REUNIS ET DOMAINES NATIONAUX
LA SUPPRESSION DES OCTROIS : RAPPORT A LA CHAMBRE DES DEPUTES
REGLEMENT GENERAL SUR L'EXPLOITATION DES MINES DE COMBUSTIBLES EXTRAITS
LA LOI SUR LES TROUPES COLONIALES
RECUEIL D'EDITS, ORDONNANCES, DECLARATIONS ET REGLEMENS CONCERNANT LE DUCHE DE LUXEMBOURG
RECUEIL DE LOIS, DECRETS ET ARRETES CONCERNANT LES COLONIES. TOME 1
RAPPORT & COMMISSION SUPERIEURE CONSULTATIVE DU SERVICE DE SANTE
DECRET ET TARIF DU DROIT D'ENREGISTREMENT DU 5 DECEMBRE 1790 DISPOSES PAR ORDRE DE MATIERES
DOCUMENTS PARISIENS DU REGNE DE PHILIPPE VI DE VALOIS 1328-1350 : EXTRAITS DES REGISTRES TOME 1 - DE
CONFERENCE MONETAIRE ENTRE LA BELGIQUE, LA FRANCE, LA GRECE, L'ITALIE ET LA SUISSE EN 1879
INVENTAIRE GENERAL DES RICHESSES D'ART DE LA FRANCE. PARIS : MONUMENTS CIVILS. TOME 1
CAHIER DES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES DU 15 OCTOBRE 1921
RECUEIL DES STATUTS, ORDONNANCES ET REGLEMENS DE LA COMMUNAUTE DES MAITRES - ET MARCHANDS CHAPELIERS
REPONSE DES CABRIOLETS A LA REQUETE DES FIACRES
TABLE DES ORDONNANCES, EDITS, DECLARATIONS, ARRETS DU CONSEIL ET DE LA COUR DES AYDES - CONCERNANT L
RECUEIL DES REGLEMENS CONCERNANT LES MANUFACTURES ET FABRIQUES DU ROYAUME. TOME 1
