LOIX MUNICIPALES ET ECONOMIQUES DU LANGUEDOC, OU RECUEIL DES ORDONNANCES, EDITS, DECLARATIONS TOME 7
FRANCE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
ENQUETE SUR LES FERS
CODE NAPOLEON (NOUVELLE EDITION MISE AU COURANT DES CHANGEMENTS DE LA LEGISLATION) (ED.1853)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 17 (ED.1821-1833)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 21 (ED.1821-1833)
NOUVEAU RECUEIL DES STATUTS ET REGLEMENS DU CORPS ET COMMUNAUTE DES MAITRES-MARCHANDS TAPISSIERS - H
REGLEMENT ET INSTRUCTIONS TOUCHANT L'ADMINISTRATION DES HARAS DU ROYAUME
RECUEIL DES LOIX ET INSTRUCTIONS RELATIVES AUX CONTRIBUTIONS FONCIERE, MOBILIAIRE ET AUX PATENTES
NOUVEAUX STATUTS DE LA COMMUNAUTE MAITRES ET MARCHANDS CHAIRCUITIERS DE FAUXBOURGS DE PARIS
ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLES PRIVES DE RESSOURCES
LOI DU 11 AVRIL 1911 CREANT POUR LES OFFICIERS LA POSITION DITE EN RESERVE SPECIALE
NOTABLES ARRESTS DES AUDIANCES DU PARLEMENT DE PARIS, DEPUIS 1657 JUSQUES EN 1664
DOCUMENTS SUR LA PESTE BOVINE
CODE CIVIL CONFORME A L'EDITION ORIGINALE . NOUVELLE EDITION, IMPRIMEE A MI-MARGE
DECRET IMPERIAL PORTANT PROMULGATION DU TRAITE DE COMMERCE CONCLU ENTRE LA FRANCE ET L'ITALIE, 1863
DOCUMENTS PARISIENS DU REGNE DE PHILIPPE VI DE VALOIS 1328-1350 : EXTRAITS DES REGISTRES TOME 2 - DE
RECUEIL DE LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, AVEC LES DISCOURS DES ORATEURS DU GOUVERNEMENT, TOME 8 - LE
OBSERVATIONS DE LA COUR DE CASSATION SUR UN PROJET DE LOI RELATIF A L'ORGANISATION JUDICIAIRE
ALEXANDRIE
LES ARMEES FRANCAISES DANS LA GRANDE GUERRE. TOME X. 10. 1
STATUTS ET REGLEMENS POUR LES MARCHANDS EPICIERS, CIRIERS ET CONFISEURS DE LA VILLE, FAUXBOURGS - ET
TRAITEZ DE PAIX CONCLUS ENTRE LE ROY DE FRANCE ET LES INDIENS DU CANADA - PAIX AVEC LES IROQUOIS DE
REGLEMENT DE L'ESTAT DE LA SAYETERIE D'AMIENS, ORDONNE ET ARRESTE PAR LE BAILLY D'AMIENS - SUIVANT L
RECUEIL DE REGLEMENS. TOME 1