ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 19 (ED.1835)
FRANCE
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ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 21 (ED.1849)
RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU'A PRESENT CONCERNANT LES DROITS D'AMORTISSEMENS
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ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 17 (ED.1820)
COMPTE RENDU DES SEANCES DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 17 - CONTENANT LES ORDONNANCES RENDUES,
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ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 12 (ED.1777)
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 13 (ED.1782)
ENQUETE SUR L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL, DEPOSITIONS FAITES EN 1863 ET 1864, COMMISSION TOME 2
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 11 (ED.1769)
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PROCES-VERBAUX DE LA COMMISSION TEMPORAIRE DES ARTS. 1ER SEPTEMBRE 1793 TOME 1
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CODE DU COMMERCE DES BOIS CARRES, CHARPENTE, SCIAGE (ED.1840-1847)
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE,.... V 10 (ED.1763)
RECUEIL DE DOCUMENTS RELATIFS A LA CONVOCATION DES ETATS GENERAUX DE 1789. TOME 4
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