ENGAGEMENTS MILITAIRES : DECRETS ET INSTRUCTIONS MINISTERIELLES SUR LES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES
FRANCE
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INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES HISTORIQUES
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 10 (ED.1821-1833)
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L'ORDONNANCE CABOCHIENNE (26-27 MAI 1413)
DU REGIME DES TRAVAUX PUBLICS EN ANGLETERRE TOME 2
DU REGIME DES TRAVAUX PUBLICS EN ANGLETERRE TOME 4
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COLLECTION DES DECRETS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE. TOME 3
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REGLEMENT GENERAL DES COMMISSAIRES DU ROY DEPUTEZ - POUR LA REFORMATION DES EAUX ET FORETS DE LA PRO
RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR L'EXERCICE 1889 - DE LA COMMISSION DE CONTROLE DE LA CIRC
STATUTS ET REGLEMENS DU CORPS ET DE LA COMMUNAUTE DES MAITRES - ET MARCHANDS LAPIDAIRES-DIAMANTAIRES
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