CATALOGUE DES LIVRES DE LA BIBLIOTHEQUE DU CONSEIL D'ETAT
FRANCE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
INSTRUCTION SUR LE SERVICE QUE LES REGIMENS DE CAVALERIE DEVRONT FAIRE DANS LES CAMPS - QUI S'ASSEMB
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 14 (ED.1790)
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 13 (ED.1782)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 7 (ED.1821-1833)
LOI DU 30 MAI 1851 ET REGLEMENT DU 10 AOUT 1852 SUR LA POLICE DU ROULAGE ET DES MESSAGERIES - PUBLIQ
RECUEIL TOME 2
RECUEIL DES INSTRUCTIONS DONNEES AUX AMBASSADEURS ET MINISTRES DE FRANCE TOME 3
RECUEIL METHODIQUE DES LOIS ET REGLEMENS SUR LA VOIRIE, ALIGNEMENS, POLICE DES CONSTRUCTIONS
LOIS SUR LA PRESSE DEPUIS LE 24 FEVRIER 1848
ELECTIONS DU 13 MAI 1849. GUIDE IMPARTIAL DES ELECTEURS
RECUEIL GENERAL ANNOTE DES LOIS, DECRETS, ORDONNANCES T03
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DE LOIS ET ACTES DE L'AUTORITE PUBLIQUE. DETTE PUBLIQUE
STATUTS ET ORDONNANCES POUR LES MARCHANDS APOTICAIRES-EPICIERS ET LES MARCHANDS - EPICIERS-GROSSIERS
UN DINER
CATALOGUE DES OEUVRES ORIGINALES, PROJETS DE MONUMENTS, DESSINS ET CROQUIS - 2E EDITION. PARTIE 1
MEMOIRE INSTRUCTIF DU 6 AVRIL 1718, AU SUJET DU NOUVEAU REGLEMENT ORDONNE PAR SA MAJESTE
ARREST DE LA COUR DES MONNOYES DU 23 MAY 1651, PORTANT DECRY DE TOUS LES DENIERS ESTRANGERS
GRAND TARIF SUIVANT LA DECLARATION DU ROY DU 27 SEPTEMBRE 1640 - OU EVALUATION DU PRIX DU MARC, DES
RECUEIL DES STATUTS, ARRESTS ET SENTENCES DE REGLEMENT - CONCERNANT LA COMMUNAUTE DES MAITRES CHANDE
ORDONNANCES, STATUTS ET REGLEMENTS DES MARCHANDS DE VINS DE LA VILLE ET FAUXBOURGS DE PARIS
PRIX DES MONOYES DE FRANCE ET DES MATIERES D'OR ET D'ARGENT - DEPUIS LA DECLARATION DU ROY DU 31 MAR
RECUEIL GAL DES EDICTS, DECLARATIONS, ARRESTS ET REGLEMENS NOTABLES ENTRE LES BAILLIFS, SENESCHAUX
LES AUTELS DE LA PEUR
NIZET
