STATUTS, ORDONNANCES ET REGLEMENS DE LA COMMUNAUTE DES MAISTRES PASSEMENTIERS, BOUTONNIERS
LOUIS XIV
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
ARTICLES CONTENANT LES STATUTS ET ORDONNANCES DES MAITRES JUREZ BRASSEURS DE BIERRE DE PARIS
DON ET REMISE AU PRINCE ET A LA PRINCESSE, SA FEMME, DES TERRES ET SEIGNEURIES DE CHANTILLY - GOUVIE
STATUTS, ORDONNANCES ET ARTICLES QUE LES MARCHANDES MAITRESSES TOILIERES, LINGERES - CANEVASSIERES D
REGLEMENT DES APPOINTEMENS DES OFFICIERS A LA MER ET SOLDE DES EQUIPAGES - TIRE DE L'ORDONNANCE DU 1
EDICT DU DU 11 DECEMBRE 1643, PORTANT CREATION EN HEREDITE D'UN COMMISSAIRE GENERAL - A LA CONDUITE
RECUEIL DES EDITS DE DECEMBRE 1691, DECLARATIONS ET ARRESTS DES 18 DECEMBRE 1691 ET 8 JANVIER 1692 -
DECLARATION DU ROY DU 26 SEPTEMBRE 1653, PORTANT CONFIRMATION DES PRIVILEGES - DE LA COMPAGNIE DES D
EDICT DES ES 7 ET 11 JOUR DE SEPTEMBRE 1645, PORTANT CREATION D'UN BUREAU DES FINANCES A ANGERS
ORDONNANCES ET STATUTS DU 17 SEPTEMBRE 1666, POUR LE CORPS DES MARCHANDS MERCIERS DE METZ
DECLARATION DU ROY DU 3 SEPTEMBRE 1643, PORTANT DECHARGE DE 10 MILLIONS DE LIVRES SUR LES TAILLES -
DECLARATION DU 28 FEVRIER 1692 EN INTERPRETATION DE L'EDIT DE CREATION DES GREFFIERS - DES INSINUATI
MAINTIEN DE L'UNIVERSITE DE PARIS EST MAINTENUE AU DROICT DE POURVOIR DES MESSAGES ORDINAIRES - ET L
DECLARATION PORTANT CONFIRMATION DE CELLE DU FEU ROY LOUIS XIII, POUR LA CONTINUATION DES SUFFRAGES
EDICT DU ROY PORTANT SUPPRESSION D'OFFICES DE FINANCE ET REGLEMENT SUR LES TAILLES, MARS 1667 - REGI
DECLARATION DU ROY SUIVANT LE REGLEMENT DE SEPTEMBRE 1641, PORTANT QUE TOUTES LES ESPECES - D'OR ET
ARREST DU CONSEIL D'ESTAT, PORTANT NOUVEAU DELAY POUR LE CONVERTISSEMENT ET EXPOSITION - AU MARC DES
DECLARATION DU ROY, PORTANT QUE TOUTES LES ESPECES D'OR ET D'ARGENT, TANT DE FRANCE QU'ESTRANGERES -
STATUTS ET ORDONNANCES DES MAISTRESSES BOUQUETIERES CHAPELIERES EN FLEURS DE PARIS - ET SES FAUX-BOU
ARREST DU CONSEIL D'ESTAT PORTANT QUE LES PRESSES, FOURNEAUX, MOULINS, LAMINOIRS ET COUPOIRS - POUR
DECLARATION DU ROY DU 8 AVRIL 1656, PORTANT LE PRIX DES MONOYES D'OR ET D'ARGENT DU ROYAUME - CONFOR
EDICT DU ROY DU 7 SEPTEMBRE 1651, CONTRE LES DUELS ET RENCONTRES
STATUTS ET REGLEMENTS DU 22 AOUT 1659, DES MAITRES DE DANSES ET JOUEURS D'INSTRUMENS - TANT HAUTS QU
REGLEMENT GENERAL DU 13 AOUST 1669 POUR TOUTES SORTES DE TEINTURES DES SOYES, LAINE ET FIL - QUI S'E