LETTRES PATENTES DU ROY, POUR L'ETABLISSEMENT DE L'ACADEMIE ROYALE DE DANSE EN LA VILLE DE PARIS
LOUIS XIV
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
STATUTS, ORDONNANCES ET REGLEMENS DE LA COMMUNAUTE DES MAISTRES PASSEMENTIERS, BOUTONNIERS
ARTICLES CONTENANT LES STATUTS ET ORDONNANCES DES MAITRES JUREZ BRASSEURS DE BIERRE DE PARIS
DON ET REMISE AU PRINCE ET A LA PRINCESSE, SA FEMME, DES TERRES ET SEIGNEURIES DE CHANTILLY - GOUVIE
STATUTS, ORDONNANCES ET ARTICLES QUE LES MARCHANDES MAITRESSES TOILIERES, LINGERES - CANEVASSIERES D
CATALOGUE DE TABLEAUX MODERNES PAR ARY-SCHEFFER, BEAUMONT, H. BELLANGE
REGLEMENT DES APPOINTEMENS DES OFFICIERS A LA MER ET SOLDE DES EQUIPAGES - TIRE DE L'ORDONNANCE DU 1
EDICT DU DU 11 DECEMBRE 1643, PORTANT CREATION EN HEREDITE D'UN COMMISSAIRE GENERAL - A LA CONDUITE
RECUEIL DES EDITS DE DECEMBRE 1691, DECLARATIONS ET ARRESTS DES 18 DECEMBRE 1691 ET 8 JANVIER 1692 -
EDICT DES ES 7 ET 11 JOUR DE SEPTEMBRE 1645, PORTANT CREATION D'UN BUREAU DES FINANCES A ANGERS
EDIT ET REGLEMENT DU ROY DU 23 MARS 1673, POUR LE COMMERCE DES NEGOCIANS EN GROS ET EN DETAIL
ORDONNANCES ET STATUTS DU 17 SEPTEMBRE 1666, POUR LE CORPS DES MARCHANDS MERCIERS DE METZ
DECLARATION DU ROY DU 3 SEPTEMBRE 1643, PORTANT DECHARGE DE 10 MILLIONS DE LIVRES SUR LES TAILLES -
DECLARATION DU 28 FEVRIER 1692 EN INTERPRETATION DE L'EDIT DE CREATION DES GREFFIERS - DES INSINUATI
DECLARATION PORTANT CONFIRMATION DE CELLE DU FEU ROY LOUIS XIII, POUR LA CONTINUATION DES SUFFRAGES
EDICT DU ROY PORTANT SUPPRESSION D'OFFICES DE FINANCE ET REGLEMENT SUR LES TAILLES, MARS 1667 - REGI
DECLARATION DU ROY SUIVANT LE REGLEMENT DE SEPTEMBRE 1641, PORTANT QUE TOUTES LES ESPECES - D'OR ET
ARREST DU CONSEIL D'ESTAT, PORTANT NOUVEAU DELAY POUR LE CONVERTISSEMENT ET EXPOSITION - AU MARC DES
DECLARATION DU ROY, PORTANT QUE TOUTES LES ESPECES D'OR ET D'ARGENT, TANT DE FRANCE QU'ESTRANGERES -
STATUTS ET ORDONNANCES DES MAISTRESSES BOUQUETIERES CHAPELIERES EN FLEURS DE PARIS - ET SES FAUX-BOU
ARREST DU CONSEIL D'ESTAT PORTANT QUE LES PRESSES, FOURNEAUX, MOULINS, LAMINOIRS ET COUPOIRS - POUR
EDICT DU ROY DU 7 SEPTEMBRE 1651, CONTRE LES DUELS ET RENCONTRES
STATUTS ET REGLEMENTS DU 22 AOUT 1659, DES MAITRES DE DANSES ET JOUEURS D'INSTRUMENS - TANT HAUTS QU
REGLEMENT GENERAL DU 13 AOUST 1669 POUR TOUTES SORTES DE TEINTURES DES SOYES, LAINE ET FIL - QUI S'E