LES CAMPAGNES DE LOUIS XIII EN LORRAINE
LOUIS XIII
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
LE CODE LOUIS XIII, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, CONTENANT SES ORDONNANCES ET ARRESTS DE SES COURS
INSTRUCTION SUR L'USAGE DES LUNETTES OU CONSERVES, POUR TOUTES SORTES DE VUES. MARQUES AUXQUELLES -
EDIT PORTANT CREATION D'OFFICIERS EN LA CHAMBRE DES COMPTES DE NORMANDIE
EDIT DU ROY, PORTANT ALIENATION DE QUATRE VINGTS SEIZE LIVRES DE RENTE SUR LES AYDES
EDIT DU ROY DU 6 MAY 1639, PORTANT, UNION DES OFFICES DE GARDE-SEL, AU CORPS DE CEUX DES ESLECTIONS
EDIT DU ROY DU 22 JUIN 1633, PORTANT CREATION D'UN OFFICE DE CONSEILLER DU ROY, TRESORIER DE FRANCE
EDIT DU ROY DE MAY 1624, PAR LEQUEL TOUTES LES COMMISSIONS EXPEDIEES AUX COMMISSAIRES DES GUERRES -
EDIT DU 8 MAI 1634, PORTANT ALIENATION DE 80.000 LIVRES DE RENTE SUR LES AYDES
EDIT DU 23 MAY 1639, SUPPRESSION DES OFFICES DE GARDES DES REGISTRES DE LA CHANCELLERIE DE FRANCE
EDICTS PORTANS CREATION ET SUPPRESSION DE 3 OFFICES DE PAYEURS ET CONTROOLLEURS DES RENTES - NOUVELL
EDICTS DU ROY DES 1ER FEVRIER ET 25 MAY 1630 ET 3 JUILLET 1632, SUPPRESSION DES CHARGES DE GENERAUX
EDICTS D'AOUT 1617 ET D'OCTOBRE 1624 ET DECLARATION DU 12 MAI 1633, POUR L'ESTABLISSEMENT, VENTE - E
EDICT, PORTANT CREATION ET RESTABLISSEMENT DES OFFICES DE PROCUREURS POSTULANS
EDICT, ARREST DU 8 AVRIL 1620, DECLARATION DU 29 AVRIL 1620, PORTANT ATTRIBUTION D'HEREDITE - AUX OF
EDICT SUR LE REGLEMENT DES MONNOYES
EDICT SUR LA PROTECTION QUE SA MAJESTE A DONNE A M. DE BUEIL
EDICT SUR LA GRACE ET PARDON QU'IL A PLEU A S. M. DONNER TANT AU DUC DE ROHAN ET SIEUR DE SOUBIZE
EDICT POUR LE REGLEMENT DES DEGREZ DE LICENCES ET DOCTORAT ES DROITS EN TOUTES LES UNIVERSITES - DE
EDICT POUR LE RACHAPT ET REVENTE DES GREFFES CIVILS, CRIMINELS ET DES PRESENTATIONS, AFFIRMATIONS -
EDICT POUR LE RACHAPT ET REVENTE DE TOUS GREFFES CIVILS, CRIMINELS, DES PRESENTATIONS, AFFIRMATIONS
EDICT POUR LA LEVEE DE 32 SOLS SUR CHACUNE PIECE DE TOILE QUE LES ESTRANGERS ENLEVERONT OU FERONT -
EDICT POUR L'HEREDITE AUX CONTROLLEURS GENERAUX DES GABELLES, GRENETIERS ET CONTROLLEURS - PARTICULI
