STATUTS, ORDONNANCES ET REGLEMENTS DE LA COMMUNAUTE DES MAITRES DE L'ART (ED.1672)
LANOE ADOLPHE
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CODE PENAL DE L'EMPIRE FRANCAIS . EDITION CONFORME A CELLE DE L'IMPRIMERIE IMPERIALE (ED.1810)
LOIX MUNICIPALES ET ECONOMIQUES DU LANGUEDOC. T1 (ED.1780-1787)
LOIX MUNICIPALES ET ECONOMIQUES DU LANGUEDOC, T5 (ED.1780-1787)
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, ARRESTS ET REGLEMENS, ARTS ET MESTIERS DE PARIS (ED.1701)
LOIX MUNICIPALES ET ECONOMIQUES DU LANGUEDOC. T. 2 (ED.1780-1787)
LOIX MUNICIPALES ET ECONOMIQUES DU LANGUEDOC. T. 3 (ED.1780-1787)
LOIX MUNICIPALES ET ECONOMIQUES DU LANGUEDOC. T. 4 (ED.1780-1787)
RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, AVEC LES DISCOURS DES ORATEURS DU GOUV (ED.1802)
CODE DE L'HOPITAL-GENERAL DE PARIS, OU RECUEIL DES PRINCIPAUX EDITS, ARRETS (ED.1786)
LOI DU 12 AOUT 1902 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI SUR LE NOTARIAT (1902)
LOI DU 23 DECEMBRE 1912 (MODIFIEE PAR LA LOI DU 15 AVRIL 1914), RELATIVE A LA CONSTITUTION - DES CAD
LOI DU 24 JUILLET 1909, MODIFIEE PAR LA LOI DU 15 AVRIL 1914, RELATIVE A LA CONSTITUTION DES CADRES
LOI DU 31 MARS 1913, MODIFIEE PAR CELLE DU 15 AVRIL 1914 RELATIVE A LA CONSTITUTION DES CADRES - ET
IMPOTS NOUVEAUX BUDGET ORDINAIRE 1918 SERVICES CIVILS : LOI DU 29 JUIN 1918 ANNOTEE
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 1ER OCTOBRE 1917 SUR L'IVRESSE PUBLIQUE ET LA POLICE DES DEBITS DE BOISSONS
LOI SUR LES LOYERS, LOI SUR LES BAUX RURAUX DE CHASSE ET DE PECHE RESILIATION DES BAUX
LOI 7 AVRIL 1907, SECURITE DE LA NAVIGATION MARITIME, REGLEMENT DU TRAVAIL DES NAVIRES DE COMMERCE
LES TRAITES DE COMMERCE, CONVENTIONS, ETC., ENTRE FRANCE ET L' EUROPE
RECUEIL DE LOIS, DECRETS, ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT,DANS L'EMS-SUPERIEUR TOME 17
RECUEIL DE LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, AVEC LES DISCOURS DES ORATEURS DU GOUVERNEMENT TOME 6
RECUEIL DE LOIS, DECRETS, ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT,DANS L'EMS-SUPERIEUR TOME 12
LEGISLATION DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, CONTENANT LES LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS
LISTE CHRONOLOGIQUE ET ALPHABETIQUE DES LIBRAIRES ET IMPRIMEURS DE PARIS
