RECUEIL RAISONNE DES ARRETS DE LA COUR IMPERIALE DE GRENOBLE. VOLUME 1
FRANCE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
ARRETS DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE TOME 1
CHARTE INTERNATIONALE DU TRAVAIL
CODE PENAL EDITION 1832, CONTENANT L'INDICATION DES LOIS ANALOGUES, ARRETS ET DECISIONS JUDICIAIRES
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 18 (ED.1821-1833)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 15 (ED.1821-1833)
RECUEIL GENERAL DES LOIS FRANCAISES, DEPUIS L'AN 420 JUSQU'A LA REVOLUTION DE 1789 T8 (ED.1821-1833)
INSTRUCTION SPECIALE SUR LA CONSCRIPTION EN CE QUI INTERESSE LES CONSCRITS ET LEURS PARENTS - DONNES
REGLEMENT PROVISOIRE SUR LES EXERCICES A PIED ET A CHEVAL DE L'ARTILLERIE
LOIS SOCIALES : RECUEIL DES TEXTES DE LA LEGISLATION SOCIALE DE LA FRANCE TOME 2
RECUEIL DE DOCUMENTS, CAMPAGNE ELECTORALE POUR LES ELECTIONS A L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE, 1848
SERVICES PENITENTIAIRES : LOIS, DECRETS, REGLEMENTS ET CIRCULAIRES
REOUVERTURE SOLENNELLE DES COURS DE L'ECOLE PREPARATOIRE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES SCIENCES
LES LOIS ADMINISTRATIVES ET MUNICIPALES DE LA FRANCE, OU MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE DES PREFETS
TABLE DES DECRETS, DECISIONS ET ARRETES DU GOUVERNEMENT DE LA DEFENSE NATIONALE
L'EUROPE FACE A LA MONDIALISATION. QUELLES POLITIQUES COMMUNAUTAIRES POUR DEMAIN - ACTES DU COLLOQUE
IGPDE
CATALOGUE D'UNE REUNION DE TABLEAUX ANCIENS DES DIVERSES ECOLES...
NOUVEAU TARIF POUR LE REGLEMENT DES MONNOYES
LE CABINET DE MONNAIES DU VOYAGEUR ET DU NEGOCIANT. SAXE - OU REPRESENTATION DES MONNAIES COURANTES
RECUEIL DE QUELQUES EDICTS, ORDONNANCES ET DECLARATIONS ANCIENNES - CONCERNANS LES DROICTS DES CINQ
GRAND TARIF OU EVALUATION DU PRIX DU MARC ET DIMINUTIONS DES PIECES D'ARGENT LEGERES - ET RONGNEES T
RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU'A PRESENT CONCERNANT LES DROITS D'AMORTISSEMENS
RECUEIL CONTENANT L'EDIT DU ROY SUR L'ESTABLISSEMENT DE LA JURISDICTION DES CONSULS DE PARIS
LE GRAND ATLAS DE LA FRANCE RURALE
DE MONZA EDITEU