PLAN D'ETUDES ET PROGRAMMES DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE CLASSIQUE DANS LES LYCEES ET COLLEGES - CLA
FRANCE
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APPEL NOMINAL QUI A EU LIEU DANS LA SEANCE PERMANENTE DU 13 AU 14 AVRIL 1793 A LA SUITE - DU RAPPORT
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 12 (ED.1777)
ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE. VOLUME 15 (ED.1811)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 27 (ED.1821-1833)
STATUTS, ORDONNANCES, LETTRES PATENTES, PRIVILEGES, DECLARATIONS, ARRETS, SENTENCES ET DELIBERATIONS
RECUEIL TOME 1
AFFAIRE DU LUXEMBOURG : 1867
ENQUETE SUR L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL, DEPOSITIONS FAITES EN 1863 ET 1864, COMMISSION TOME 1
DISPOSITIONS DU DECRET ET TARIF DU DROIT D'ENREGISTREMENT DU 5 DECEMBRE 1790 PAR ORDRE ALPHABETIQUE
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, ORDONNANCES ET REGLEMENS CONCERNANT LES MARIAGES
REGLEMENT POUR LES DIFFERENTES SORTES DE PAPIERS QUI SE FABRIQUENT DANS LE ROYAUME
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DE LOIS ET ACTES DE L'AUTORITE PUBLIQUE. DIPLOMATE ET TRAITES DE PAIX
BULLETINS OFFICIELS DE LA GRANDE ARMEE 1821
CATALOGUE D'AQUARELLES ET DESSINS PAR EUGENE LAMI ET AUTRES OEUVRES, GRAVURES ANCIENNES
LE BILAN FINANCIER DE 1789 ET DE 1889
TABLE DES ORDONNANCES, EDITS, DECLARATIONS, ARRETS DU CONSEIL ET DE LA COUR DES AYDES - CONCERNANT L
ARREST DE LA COUR DES MONNOYES PORTANT REGLEMENT POUR L'EXPOSITION DES ESPECES D'OR ET D'ARGENT
LE CABINET DE MONNAIES DU VOYAGEUR ET DU NEGOCIANT. PRUSSE - OU REPRESENTATION DES MONNAIES COURANTE
LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL. 2E EDITION. TOME I
RECUEIL D'EDITS ET D'ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE ET AUTRES MATIERES. TOME 2
