ENGAGEMENTS MILITAIRES : DECRETS ET INSTRUCTIONS MINISTERIELLES SUR LES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES
FRANCE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES HISTORIQUES
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 22 (ED.1821-1833)
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 10 (ED.1821-1833)
JUGEMENT SUR REQUETE, 24 MARS 1894. RECTIFICATION D'ETAT CIVIL. THELLIER
STATUTS, ORDONNANCES, ARRESTS ET REGLEMENS DES MARCHANDS APOTICAIRES-DROGUISTES
LOI PORTANT QU'IL SERA FAIT UN APPEL DE FONDS
L'ORDONNANCE CABOCHIENNE (26-27 MAI 1413)
DU REGIME DES TRAVAUX PUBLICS EN ANGLETERRE TOME 2
DU REGIME DES TRAVAUX PUBLICS EN ANGLETERRE TOME 4
PROCES-VERBAUX DE LA COMMISSION TEMPORAIRE DES ARTS. 1ER SEPTEMBRE 1793 TOME 1
COLLECTION DES DECRETS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE. TOME 3
GUIDE TECHNIQUE DES SOCIETES DE SECOURS MUTUELS DANS TOUTES LEURS OPERATIONS D'ASSURANCE
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, ARRESTS ET AUTRES TITRES CONCERNANT LES PEAGES DE M. LE DUC
LES CAPITULATIONS ENTRE L'EMPEREUR DE FRANCE, ET MEHEMET QUATRIEME EMPEREUR DES TURCS
AFFAIRE CHALLEMEL-LACOUR, DIFFAMATION
ENQUETE PARLEMENTAIRE, SUR L'INSURRECTION DU 18 MARS
COMPTE RENDU DES SEANCES DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
STATUTS ET REGLEMENS DES MAISTRES ET MARCHANDS CHAUDRONNIERS, BATTEURS - ET DINANDIERS DE LA VILLE E
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES, 420-1789. TOME 8 - NOTICE DES PRINCIPAUX MONUMENS DES
MANUEL DES COMMISSAIRES DU DIRECTOIRE EXECUTIF PRES LES ADMINISTRATIONS CENTRALES ET MUNICIPALES - E
RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR L'EXERCICE 1889 - DE LA COMMISSION DE CONTROLE DE LA CIRC
STATUTS ET REGLEMENS DU CORPS ET DE LA COMMUNAUTE DES MAITRES - ET MARCHANDS LAPIDAIRES-DIAMANTAIRES
ARRET DU CONSEIL DU 24 AVRIL 1703 SUR LES STATUTS ANCIENS ET NOUVEAUX, ORDONNANCES
