ENGAGEMENTS MILITAIRES : DECRETS ET INSTRUCTIONS MINISTERIELLES SUR LES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES
FRANCE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES HISTORIQUES
RECUEIL GENERAL DES ANCIENNES LOIS FRANCAISES. T 10 (ED.1821-1833)
STATUTS, ORDONNANCES, ARRESTS ET REGLEMENS DES MARCHANDS APOTICAIRES-DROGUISTES
L'ORDONNANCE CABOCHIENNE (26-27 MAI 1413)
REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE SUR LA GESTION DES DENIERS DES PUPILLES DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE
RECUEIL DES STATUTS, DECLARATIONS DU ROY, ARRETS DU CONSEIL, DU PARLEMENT, COUR DES AYDES
RECUEIL DES CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS EMANEES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR DE 1790 A 1830 TOME 1
AFFAIRE CHALLEMEL-LACOUR, DIFFAMATION
LOI DU 3 MAI 1844 SUR LA POLICE DE LA CHASSE. 9E EDITION
COMPTE RENDU DES SEANCES DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
RAPPORT A M. LE PREFET DE POLICE SUR LES FAITS DE MORVE DU CHEVAL COMMUNIQUEE A L'HOMME
ARREST DE PARLEMENT DONNE EN L'AUDIENCE DE LA TOURNELLE EN LA CAUSE D'ENTRE JEHAN BRETON - ET JEHAN
INVENTAIRE GENERAL DES RICHESSES D'ART DE LA FRANCE. PARIS : MONUMENTS CIVILS. TOME 2
LOI N 2019-222 DU 23 MARS 2019 DE PROGRAMMATION 2018-2022 ET DE REFORME POUR LA JUSTICE (ENM-CRFPA)
GUALINO
CAHIER DES CHARGES COMMUNES DU 22 AVRIL 1914 POUR LA FOURNITURE DES FOURRAGES DANS LES BRIGADES - A
REGLEMENT GENERAL DES COMMISSAIRES DU ROY DEPUTEZ - POUR LA REFORMATION DES EAUX ET FORETS DE LA PRO
CODE CIVIL AVEC L'ANALYSE DES DISCUSSIONS - FAISANT SUITE A L'ANALYSE DES OBSERVATIONS DES TRIBUNAUX
GRAND TARIF, SUIVANT LA DECLARATION DU ROY DU 27 SEPTEMBRE 1640 - OU EVALUATION DU PRIX DU MARC, DES
RAPPORT, 15 NOVEMBRE 1860 - COMMISSION INSTITUEE LE 31 MAI 1860 ET ARRETE DU MINISTRE DE L'INSTRUCTI
TABLE DES ORDONNANCES, EDITS, DECLARATIONS, ARRETS DU CONSEIL ET DE LA COUR DES AYDES - CONCERNANT L
REGLES POUR CONNOITRE LA VALEUR DES VIEILLES ESPECES DE MONNOIE - QUI ONT EU COURS DANS LA PROVINCE
ARRET DU CONSEIL DU 24 AVRIL 1703 SUR LES STATUTS ANCIENS ET NOUVEAUX, ORDONNANCES
RECUEIL DES ANTIQUITEZ ET PRIVILEGES DE BOURGES ET DE PLUSIEURS AUTRES VILLES CAPITALES DU ROYAUME
