ARRETS DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE TOME 1
FRANCE
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PLAN D'ETUDES ET PROGRAMMES DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE CLASSIQUE DANS LES LYCEES ET COLLEGES - CLA
CODE DES TAILLES OU RECUEIL DES ORDONNANCES, EDITS, DECLARATIONS
RECUEIL DES LOIS, DECRETS, ORDONNANCES CONCERNANT LES ISRAELITES, DEPUIS LA REVOLUTION DE 1789
PRIVILEGES DONT LES JUIFS PORTUGAIS JOUISSENT EN FRANCE DEPUIS 1550
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, LETTRES-PATENTES ET ARRETS DU CONSEIL, PARLEMENT DE METZ
RECUEIL DE LOIS, DECRETS, ORDONNANCES ET ARRETES CONCERNANT L'ADMINISTRATION DE LA POSTE
REGLEMENT SUR LE SERVICE DU CASERNEMENT : 30 JUIN 1856
RECUEIL DE DOCUMENTS, CAMPAGNE ELECTORALE POUR LES ELECTIONS A L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE, 1848
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE DE NOTABLES, TENUE A VERSAILLES, EN L'ANNEE M.DCCLXXXVIII
ENQUETE SUR L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL, DEPOSITIONS FAITES EN 1863 ET 1864, COMMISSION TOME 1
DIRECTION DE LA CAISSE NATIONALE D'EPARGNE. INSTRUCTION N 24
RECUEIL DES CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS EMANEES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR DE 1790 A 1830 TOME 3
DECRET PORTANT REGLEMENT : SOLDE, REVUES, ADMINISTRATION & COMPTABILITE DES EQUIPAGES DE LA FLOTTE
DECRET PORTANT REGLEMENT SUR LES ALLOCATIONS DE SOLDE ET ACCESSOIRES DE SOLDE : OFFICIERS ASPIRANTS
LA LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX ET SON COMMENTAIRE PAR LES TRAVAUX PREPARATOIRES
INSTRUCTION GENERALE SUR LA JURISDICTION CONSULAIRE, AVEC UN RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS
RECUEIL DE LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, AVEC LES DISCOURS DES ORATEURS DU GOUVERNEMENT, TOME 8 - LE
RECUEIL DE LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, AVEC LES DISCOURS DES ORATEURS DU GOUVERNEMENT, TOME 7 - LE
RECUEIL DE LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, AVEC LES DISCOURS DES ORATEURS DU GOUVERNEMENT, TOME 1 - LE
RECUEIL DE LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, AVEC LES DISCOURS DES ORATEURS DU GOUVERNEMENT, TOME 4 - LE
REGLEMENT ADOPTE PAR LE MINISTRE SECRETAIRE D'ETAT DES FINANCES, POURSUITES & CONTRIBUTIONS DIRECTES
CODE DE LA LIBRAIRIE ET IMPRIMERIE DE PARIS, OU CONFERENCE DU REGLEMENT ARRETE AU CONSEIL D'ETAT - D
STATUTS, ARTICLES, ORDONNANCES ET PRIVILEGES DES PRINCIPAL JUREZ, ANCIENS BACHELIERS ET MAISTRES - H
