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LE GUIDE DE LA TRANSMISSION D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE

Code EAN13: 9782855578743

Auteur : MANTEAU LIONEL

Éditeur : FRANCE AGRICOLE


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L’agriculture française va manquer de bras dans les dix ans qui viennent.
La profession s’en alarme et une étude du ministère de l’emploi vient de mettre des chiffres sur ce phénomène et n’est pas rassurante.
Au-delà des statistiques et une fois que l’on a trouvé un remplaçant, il reste à lui transmettre cet outil professionnel.
  Plusieurs termes peuvent définir une transmission : cession, vente, reprise, installation, succession… Dans cet ouvrage, la transmission s’entend comme la passation d’une entreprise agricole, par un cédant, un donateur ou un décédé à un repreneur. Il  s’agit ainsi d’une ou plusieurs installations pour un départ, contrairement aux démantèlements d’exploitation qui ne permettent qu’un agrandissement des exploitations existantes.
La transmission peut s’effectuer en une seule fois ou en plusieurs étapes  ; elle peut également avoir fait l’objet d’une intégration progressive du successeur au sein de l’exploitation, par exemple comme associé ou aide familial.
  Mais ce n’est pas toujours aisé de réaliser et réussir une transmission. 
Les difficultés rencontrées (1ere partie) risquent de se faire jour.
Elles sont souvent dues à une réglementation tatillonne, à la complexité du monde agricole ainsi qu’au patrimoine composant une exploitation.
Il en résulte que la transmission, représentant une étape cruciale dans la vie d’un agriculteur, doit être préparée (2e partie) et, si possible, anticipée (3e partie) avant de pouvoir la réaliser (4e partie).
Les différents outils peuvent être utilisés par tout un chacun comme des pistes de réflexion que le lecteur peut adapter à sa propre situation, choisir tel ou tel mécanisme selon sa situation ou son bon vouloir.
  • EAN
    9782855578743
  • Auteur
  • Éditeur
    FRANCE AGRICOLE
  • Collection
    AGRIDECISIONS
  • Genre
    Droit privé
  • Date de parution
    28/02/2024
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    734 g
  • Hauteur
    232 mm
  • Largeur
    166 mm
  • Épaisseur
    24 mm
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