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LE DROIT DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Code EAN13: 9782855571270

Auteur : CARIUS MANUEL

Éditeur : FRANCE AGRICOLE


   Arrêt de commercialisation
Résumé :

Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine professionnels, propriétaires cavaliers. Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue. Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de " juridicisation " croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales. Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.
  • EAN
    9782855571270
  • Auteur
  • Éditeur
    FRANCE AGRICOLE
  • Date de parution
    01/12/2005
  • Support
    Poche
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    470 g
  • Hauteur
    240 mm
  • Largeur
    170 mm
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