ORDONNANCE... POUR REGLER L'EXERCICE DE TOUTES LES TROUPES A CHEVAL...
LOUIS XVI/FRANCE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
DECLARATION... PORTANT REGLEMENT DEFINITIF POUR LA COMPTABILITE DE LA CAISSE DES AMORTISSEMENS
ORDONNANCE DU ROI, POUR REGLER L'EXERCICE DE SES TROUPES D'INFANTERIE
ORDONNANCE POUR REGLER L'EXERCICE DE TOUTES LES TROUPES A CHEVAL
ORDONNANCE CONCERNANT LES HOPITAUX MILITAIRES ET CEUX DE CHARITE AU COMPTE DE S. M. - CODE D'ADMINIS
L'OISON BRIDE, REDEVANCE SINGULIERE IMPOSEE AUX MOINES DE SAINT-OUEN : SENTENCE DU BAILLI - DE ROUEN
REGLEMENT PROVISOIRE SUR LE SERVICE DES TROUPES A CHEVAL EN CAMPAGNE. DU 12 AOUT 1788