L'OISON BRIDE, REDEVANCE SINGULIERE IMPOSEE AUX MOINES DE SAINT-OUEN : SENTENCE DU BAILLI - DE ROUEN
LOUIS XVI/FRANCE
HACHETTE BNF
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REGLEMENT PROVISOIRE SUR LE SERVICE DES TROUPES A CHEVAL EN CAMPAGNE. DU 12 AOUT 1788
ORDONNANCE CONCERNANT LES HOPITAUX MILITAIRES ET CEUX DE CHARITE AU COMPTE DE S. M. - CODE D'ADMINIS
ORDONNANCE... POUR REGLER L'EXERCICE DE TOUTES LES TROUPES A CHEVAL...
DECLARATION... PORTANT REGLEMENT DEFINITIF POUR LA COMPTABILITE DE LA CAISSE DES AMORTISSEMENS
ORDONNANCE DU ROI, POUR REGLER L'EXERCICE DE SES TROUPES D'INFANTERIE
ORDONNANCE POUR REGLER L'EXERCICE DE TOUTES LES TROUPES A CHEVAL
