LETTRES PATENTES DU ROI SUR LES DECRETS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE DES 25, 26, 29 JUIN, 9 JUILLET 1790
LOUIS XVI
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
ORDONNANCES ET REGLEMENS CONCERNANT LA MARINE
RECUEIL DE REGLEMENS POUR LES CORPS ET COMMUNAUTES D'ARTS ET METIERS
REGLEMENT PROVISOIRE SUR LE SERVICE DE L'INFANTERIE EN CAMPAGNE
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER JANVIER 1786, CONCERNANT LE CORPS-ROYAL DE L'ARTILLERIE DES COLONIES
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER JANVIER 1780, CONCERNANT LES HOPITAUX MILITAIRES - ET CEUX DE CHARITE AU CO
ORDONNANCE DU ROI DU 3 NOVEMBRE 1776, CONCERNANT LE CORPS-ROYAL DE L'ARTILLERIE
ORDONNANCE PORTANT REGLEMENT GENERAL CONCERNANT LES HOPITAUX MILITAIRES
ORDONNANCE, PORTANT REGLEMENT SUR L'ADMINISTRATION DE TOUS LES CORPS, D'INFANTERIE ET DE CAVALERIE
LETTRES-PATENTES DU ROI DU 27 JUIN 1790, SUR LE DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
DESCRIPTION DE LA FORET DE COMPIEGNE, COMME ELLE ETAIT EN 1765 - AVEC LE GUIDE DE LA FORET
ORDONNANCE DU ROI DU 31 DECEMBRE 1776, CONCERNANT LE CORPS DU GENIE
ORDONNANCE CONCERNANT LES GARDE-COTES
ORDONNANCE CONCERNANT LES INVALIDES PENSIONNES, SOLDES, DEMI-SOLDES - ET RECOMPENSES MILITAIRES RETI
ORDONNANCE DU ROI DU 17 JUILLET 1777, CONCERNANT LE REGIMENT DES GARDES-FRANCOISES DE SA MAJESTE
ORDONNANCE PROVISOIRE DU ROI DU 8 AOUT 1784, SUR LA FORMATION ET LA SOLDE DES REGIMENS DE CHASSEURS
ORDONNANCE DU ROI DU 3 NOVEMBRE 1776 PORTANT REGLEMENT SUR LE SERVICE DES OUVRIERS DU CORPS-ROYAL -
ORDONNANCE CONCERNANT L'INFANTERIE FRANCOISE ET ETRANGERE
DECLARATION DU ROI DU 7 MARS 1788, QUI LEVE LA MODIFICATION INSEREE PAR LE PARLEMENT DE TOULOUSE - D
ORDONNANCE DU ROI DU 21 JANVIER 1775, PORTANT SUPPRESSION DES TROIS REGIMENS CREES LE 18 AOUT 1772 -
ORDONNANCE PROVISOIRE DU ROI DU 25 JUILLET 1784 - CONCERNANT LA FORMATION ET LA SOLDE DES REGIMENS D
PROCLAMATION DU ROI, SUR LE DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, CONCERNANT LES COLONIES
ORDONNANCE PROVISOIRE DU ROI DU 12 JUILLET 1784 - CONCERNANT LA FORMATION ET LA SOLDE DE L'INFANTERI