ADDITION AU RECUEIL DES NOUVELLES ORDONNANCES DE LOUIS XV
LOUIS XV
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ORDONNANCE DU ROI PORTANT REGLEMENT SUR LE PAYEMENT DE LA CAPITATION DES OFFICIERS DE SES TROUPES -
INSTRUCTION QUE S. M. A FAIT EXPEDIER A CHACUN DES COMMANDANS DES 5 ECOLES QUE LE ROI JUGE - A PROPO
ORDONNANCE DU ROI DU 29 JANVIER 1764, CONCERNANT LE REGIMENT DES GARDES FRANCOISES DE SA MAJESTE
ORDONNANCE DU ROI DU 10 DECEMBRE 1762, CONCERNANT L'INFANTERIE FRANCOISE
ORDONNANCE DU ROI DU 26 FEVRIER 1764, CONCERNANT LES INVALIDES
STATUTS ET REGLEMENS DE LA COMMUNAUTE DES MAITRES BOURSIERS, COLLETIERS, CALOTTIERS, CULOTTIERS - CA
ORDONNANCE DU ROI DU 18 JANVIER 1760, CONCERNANT LES REGIMENS D'INFANTERIE ALLEMANDE - QUI SONT A SO
ORDONNANCE, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE S. M.
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER FEVRIER 1763, CONCERNANT LES RECRUES ET LES CONGES DES SOLDATS DES REGIMENS
ORDONNANCE DU ROI DU 2 AVRIL 1759, PORTANT REGLEMENT POUR LE SERVICE DU CORPS ROYAL DE L'ARTILLERIE
REGLEMENT POUR L'ORDRE ET LA DISCIPLINE QU'IL VEUT ESTRE OBSERVEZ PAR SES TROUPES, TANT FRANCOISES -
ORDONNANCE, PORTANT REGLEMENT SUR LES REVUES DES COMMISSAIRES DES GUERRES - ET LES DECOMPTES DE L'IN
ORDONNANCE DU ROI DU 23 AOUT 1772, CONCERNANT LE CORPS ROYAL DE L'ARTILLERIE
LETTRES PATENTES EN FORME D'EDIT, PORTANT CONFIRMATION DES ANCIENS PRIVILEGES DE L'HOPITAL-GENERAL
ORDONNANCE DU ROI DU 9 JUIN 1757, CONCERNANT LES MILICES GARDE-COTES DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC
ORDONNANCE POUR REGLER LE PAYEMENT DES TROUPES DE S. M. PENDANT LA CAMPAGNE PROCHAINE
ORDONNANCE DU ROI DU 17 AVRIL 1772, CONCERNANT LA CAVALERIE
REGLEMENT DU 10 AVRIL 1773 CONCERNANT LES DRAGONS
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER MARS 1763, CONCERNANT LE REGIMENT GRISON DE SALIS
ORDONNANCE DU ROI DU 4 AOUT 1771, POUR FORMER LES BATAILLONS DE MILICE EN REGIMENS PROVINCIAUX
ORDONNANCE CONCERNANT LES REGIMENS DE RECRUE
ORDONNANCE DU ROY DU 25 SEPTEMBRE 1719, PORTANT REGLEMENT ET INSTRUCTION - CONCERNANT LA CONSTRUCTIO
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER JUILLET 1768, PORTANT REGLEMENT SUR LES VOITURES
