ADDITION AU RECUEIL DES NOUVELLES ORDONNANCES DE LOUIS XV
LOUIS XV
HACHETTE BNF
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ORDONNANCE CONCERNANT LES MILICES
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, LETTRES PATENTES, ORDONNANCES, 1771. TOME 1
ORDONNANCE DU ROY DU 1ER FEVRIER 1751 - PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE SA MAJESTE
ORDONNANCE DU ROY D'AOUT 1747, CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS
INSTRUCTION QUE S. M. A FAIT EXPEDIER A CHACUN DES COMMANDANS DES 5 ECOLES QUE LE ROI JUGE - A PROPO
ORDONNANCE DU ROI DU 29 JANVIER 1764, CONCERNANT LE REGIMENT DES GARDES FRANCOISES DE SA MAJESTE
ORDONNANCE DU ROI DU 10 DECEMBRE 1762, CONCERNANT L'INFANTERIE FRANCOISE
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER JUILLET 1768, PORTANT REGLEMENT SUR LES VOITURES - QUI DOIVENT ETRE FOURNIE
STATUTS ET REGLEMENS DE LA COMMUNAUTE DES MAITRES BOURSIERS, COLLETIERS, CALOTTIERS, CULOTTIERS - CA
ORDONNANCE DU ROI DU 15 MAI 1758, CONCERNANT LES MILICES GARDE-COTES DE LANGUEDOC
ORDONNANCE DU ROY DU 1ER JANVIER 1747, PORTANT REGLEMENT GENERAL CONCERNANT LES HOPITAUX MILITAIRES
ORDONNANCE DU ROI DU 2 AVRIL 1759, PORTANT REGLEMENT POUR LE SERVICE DU CORPS ROYAL DE L'ARTILLERIE
EXTRAITS DES REGISTRES DU PARLEMENT DU 13 AVRIL 1771
DE PAR LE ROI, LES PRESIDENTS ET TRESORIERS DE FRANCE, GENERAUX DES FINANCES, JUGES DES DOMAINES - D
INSTRUCTION QUE LE ROI A FAIT EXPEDIER POUR REGLER PROVISOIREMENT L'EXERCICE DE LA CAVALERIE
ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS
NOUVEAUX REGLEMENS ACCORDEZ AUX DIRECTEURS, CORPS ET COMMUNAUTE DE L'ACADEMIE DE SAINT LUC - DES ART
ORDONNANCE DU ROY DU 1ER NOVEMBRE 1744, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE SA MAJESTE
ORDONNANCE DU ROY DU 25 SEPTEMBRE 1719, PORTANT REGLEMENT ET INSTRUCTION AUX GOUVERNEURS - ET COMMAN
ORDONNANCE DU ROI DU 10 MAI 1764, CONCERNANT LES REGIMENS SUISSES ET GRISONS QUI SONT A SON SERVICE
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER FEVRIER 1763 POUR REGLER L'ETABLISSEMENT DES RECRUES DES TROUPES FRANCOISES
ORDONNANCE DU ROY DU 25 JUIN 1750, CONCERNANT LES GOUVERNEURS ET LIEUTENANS GENERAUX DES PROVINCES -
