REFORMATION GENERALE DE LA MAITRISE DES EAUX ET FORETS DE CAUDEBEC, DEPARTEMENT DE ROUEN - ORDONNEE
LOUIS XV
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ORDONNANCE ET REGLEMENT AVEC LETTRES PATENTES SUR LADITE ORDONNANCE - CONCERNANT LE SERVICE DES MILI
ORDONNANCE DU ROI DU 4 AOUT 1771, POUR FORMER LES BATAILLONS DE MILICE EN REGIMENS PROVINCIAUX
ORDONNANCE DU ROY DU 1ER DECEMBRE 1747, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES - DE SA MAJES
EXTRAITS DES REGISTRES DU PARLEMENT DU 13 AVRIL 1771
ORDONNANCE DU ROI DU 4 AOUT 1771, POUR FORMER LES BATAILLONS DE MILICE EN REGIMENTS PROVINCIAUX
DE PAR LE ROI, LES PRESIDENTS ET TRESORIERS DE FRANCE, GENERAUX DES FINANCES, JUGES DES DOMAINES - D
REGLEMENT POUR L'ORDRE ET LA DISCIPLINE QU'IL VEUT ESTRE OBSERVEZ PAR SES TROUPES - LORSQU'ELLES MAR
ORDONNANCE DU ROY DU 7 MAI 1750, SUR LE MANIEMENT DES ARMES DE L'INFANTERIE FRANCOISE ET ETRANGERE
ORDONNANCE DU ROI DU 2 AVRIL 1759, PORTANT REGLEMENT POUR LE SERVICE DU CORPS ROYAL DE L'ARTILLERIE
ORDONNANCE DU ROI DU 27 DECEMBRE 1769, CONCERNANT LES MARECHAUSSEES
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER MARS 1763, CONCERNANT LE REGIMENT GRISON DE SALIS
REGLEMENT POUR L'ORDRE ET LA DISCIPLINE QU'IL VEUT ESTRE OBSERVEZ PAR SES TROUPES, TANT FRANCOISES -
ORDONNANCE DU ROI DU 10 MAI 1764, CONCERNANT LES REGIMENS SUISSES ET GRISONS QUI SONT A SON SERVICE
ORDONNANCE DU ROI DU 21 DECEMBRE 1762, CONCERNANT LES DRAGONS
EDIT DU ROI DU DECEMBRE 1716, PORTANT SUPPRESSION DES OFFICES DE TRESORIERS GENERAUX DE L'ARTILLERIE
ORDONNANCE DU ROI DU 26 FEVRIER 1764, CONCERNANT LES INVALIDES
ORDONNANCE, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE S. M. PENDANT L'HIVER
INSTRUCTION DU 8 AOUT 1771, EXPEDIEE AUX INSPECTEURS GENERAUX DU CORPS ROYAL DE L'ARTILLERIE
INSTRUCTION DU 1ER AVRIL 1769, QUE LE ROI A FAIT EXPEDIER AUX INSPECTEURS GENERAUX DE SA CAVALERIE
ORDONNANCE DU ROI DU 6 MAI 1755, SUR L'EXERCICE DE L'INFANTERIE
ORDONNANCE, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE S.M. PENDANT LA CAMPAGNE PROCHAINE
INSTRUCTION SUR LE SERVICE DANS LES PLACES
