EDIT DU ROI DU DECEMBRE 1716, PORTANT SUPPRESSION DES OFFICES DE TRESORIERS GENERAUX DE L'ARTILLERIE
LOUIS XV
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
ORDONNANCE, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE S. M. PENDANT L'HIVER
INSTRUCTION DU 1ER AVRIL 1769, QUE LE ROI A FAIT EXPEDIER AUX INSPECTEURS GENERAUX DE SA CAVALERIE
ORDONNANCE DU ROI DU 21 DECEMBRE 1762, CONCERNANT LES DRAGONS
REFORMATION GENERALE DE LA MAITRISE DES EAUX ET FORETS DE CAUDEBEC, DEPARTEMENT DE ROUEN - ORDONNEE
ARREST DU CONSEIL D'ESTAT DU ROY DU 4 MARS 1721, CONCERNANT L'ORDRE DU SAINT ESPRIT
ORDONNANCE, PORTANT REGLEMENT SUR LES REVUES DES COMMISSAIRES DES GUERRES - ET LES DECOMPTES DE L'IN
ORDONNANCE ET REGLEMENT AVEC LETTRES PATENTES SUR LADITE ORDONNANCE - CONCERNANT LE SERVICE DES MILI
DECLARATION DU ROY DU 9 AVRIL 1720, CONCERNANT LES NOUVELLES MARECHAUSSEES - AVEC L'ESTAT DES OFFICI
REGLEMENT DU 21 OCTOBRE 1758, EN INTERPRETATION DE CELUI DU 13 AOUT 1757 - CONCERNANT LES MILICES GA
ORDONNANCE DU ROI DU 4 AOUT 1771, POUR FORMER LES BATAILLONS DE MILICE EN REGIMENS PROVINCIAUX
ORDONNANCE DU ROY DU 1ER DECEMBRE 1747, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES - DE SA MAJES
EDITS DU ROI DE FEVRIER 1771, CONCERNANT L'EVALUATION DES OFFICES
EXTRAITS DES REGISTRES DU PARLEMENT DU 13 AVRIL 1771
ORDONNANCE DU ROI DU 4 AOUT 1771, POUR FORMER LES BATAILLONS DE MILICE EN REGIMENTS PROVINCIAUX
ARRET DE LA COUR DU PARLEMENT DU 24 AVRIL 1771
DE PAR LE ROI, LES PRESIDENTS ET TRESORIERS DE FRANCE, GENERAUX DES FINANCES, JUGES DES DOMAINES - D
REGLEMENT POUR L'ORDRE ET LA DISCIPLINE QU'IL VEUT ESTRE OBSERVEZ PAR SES TROUPES - LORSQU'ELLES MAR
ORDONNANCE DU ROI DU 21 DECEMBRE 1762, CONCERNANT LE REGIMENT ROYAL-ITALIEN
INSTRUCTION QUE LE ROI A FAIT EXPEDIER POUR REGLER PROVISOIREMENT L'EXERCICE DE LA CAVALERIE
ORDONNANCE DU ROI DU 23 AOUT 1772, CONCERNANT LE CORPS ROYAL DE L'ARTILLERIE
ORDONNANCE DU ROI DU 14 SEPTEMBRE 1764, CONCERNANT LES GARDES DU PAVILLON ET DE LA MARINE - ET LES V
ORDONNANCE DU ROY DU 15 JANVIER 1719 POUR LA LEVEE DE VINGT-TROIS MILLE QUATRE CENS HOMMES DE MILICE