ORDONNANCE PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE SA MAJESTE PENDANT L'HIVER
LOUIS XV
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
ORDONNANCE CONCERNANT LES GOUVERNEURS ET LIEUTENANS GENERAUX DES PROVINCES - LES GOUVERNEURS ET ETAT
ORDONNANCE DU ROY DU 25 JUIN 1750, CONCERNANT LES GOUVERNEURS ET LIEUTENANS GENERAUX DES PROVINCES -
ORDONNANCE, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE S. M. PENDANT L'HIVER
EDITS DU ROI DE FEVRIER 1771, CONCERNANT L'EVALUATION DES OFFICES
ORDONNANCE DU ROI DU 17 FEVRIER 1753, PORTANT REGLEMENT SUR LE SERVICE DE L'INFANTERIE EN CAMPAGNE
REGLEMENT DU 25 AVRIL 1767, ARRETE PAR LE ROI, POUR L'HABILLEMENT ET EQUIPEMENT DE SES TROUPES
EXTRAIT DE L'ORDONNANCE DU 1ER MARS 1768 SUR LE SERVICE DES PLACES - ET QUARTIERS REDIGE POUR MM. LE
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER JUIN 1760, REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE SA MAJESTE - PENDANT L
ORDONNANCE DU ROI DU 19 OCTOBRE 1773, CONCERNANT LES REGIMENS PROVINCIAUX
ORDONNANCE DU ROI DU 20 MARS 1764, POUR REGLER L'EXERCICE DE L'INFANTERIE
ORDONNANCE DU ROI DU 20 FEVRIER 1757, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE SA MAJESTE -
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER MAI 1761, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE SA MAJESTE - PE
REFORMATION GENERALE DE LA MAITRISE DES EAUX ET FORETS DE CAUDEBEC, DEPARTEMENT DE ROUEN - ORDONNEE
ORDONNANCE DU ROY DU 1ER DECEMBRE 1747, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES - DE SA MAJES
ORDONNANCE DU ROI DU 4 AOUT 1771, POUR FORMER LES BATAILLONS DE MILICE EN REGIMENTS PROVINCIAUX
ARRET DE LA COUR DU PARLEMENT DU 24 AVRIL 1771
ORDONNANCE DU ROI DU 20 FEVRIER 1757 - PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE SA MAJESTE,
ORDONNANCE DU ROI DU 1ER JUILLET 1759, PORTANT REGLEMENT POUR LE PAYEMENT DES TROUPES DE SA MAJESTE
ARREST DU 17 MAI 1735, REFORMATION GENERALE DE LA MAITRISE DES EAUX ET FORETS DE ROUEN - DEPARTEMENT
ORDONNANCE DU ROY DU 1ER JANVIER 1747, PORTANT REGLEMENT GENERAL CONCERNANT LES HOPITAUX MILITAIRES