NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE TOME 1
LOUIS XIV
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS ET ARRESTS,LEVEE DU DIXIEME DU REVENU DES BIENS DU ROYAUME
L'ESPRIT DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV. I. (ED.1755-1758)
STATUTS, REGLEMENS, ARRESTS ET SENTENCES DES MAITRES TAILLANDIERS-FERBLANTIERS DE LA VILLE
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS ET ARRESTS QUI ONT ESTE DONNEZ SUR DIVERSES OCCURRENCES, LA JUSTICE
STATUTS, ORDONNANCES ET REGLEMENS POUR LES LONGUEURS, LARGEURS ET QUALITEZ DES DRAPS, SERGES - ET AU
CODE CRIMINEL OU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE 1670. PARTIE 3
RECUEIL DES DECLARATIONS, ARRESTS, STATUTS, ORDONNANCES ET REGLEMENS - CONCERNANT L'ETABLISSEMENT D'
STATUTS, ORDONNANCES ET DECLARATION DU ROY DU 7 OCTOBRE 1675, CONFIRMATIVE D'ICEUX - POUR LA COMMUNA
ETUDE SUR L'ANCIEN DIALECTE LEONAIS D'APRES DES CHARTES DU XIIIE SIECLE
EDIT ET TARIF ARRESTE AU CONSEIL ROYAL DES FINANCES SERVANT DE REGLEMENT POUR LES SALAIRES - ET DROI
L'ORDONNANCE DE 1667, MISE EN PRATIQUE CONFORMEMENT A LA JURISPRUDENCE - ET A L'USAGE DU PARLEMENT D
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, LETTRES PATENTES, ARRETS ET REGLEMENS DU ROY - LESQUELS ONT ETE REG
EDICT DU 13 AOUST 1669, PORTANT REGLEMENT GENERAL POUR LES EAUX ET FORESTS
EDIT DU ROY DU 9 MARS 1654, PORTANT SUPPRESSION D'UNE PARTIE DES OFFICIERS DES ELECTIONS DU ROYAUME
ETABLISSEMENT DE LA JURISDICTION DE LA POLICE EN L'HOSTEL COMMUN DE LA VILLE D'ORLEANS
LETTRES PATENTES DU ROY DU 28 AOUST 1652, PAR LESQUELLES SA MAJESTE VEUT ET ENTEND - QUE LES ESPECES
MAINTIEN DE L'UNIVERSITE DE PARIS EST MAINTENUE AU DROICT DE POURVOIR DES MESSAGES ORDINAIRES - ET L
DECLARATION DU ROY DU 8 AVRIL 1656, PORTANT LE PRIX DES MONOYES D'OR ET D'ARGENT DU ROYAUME - CONFOR
DECLARATION DU ROY, PORTANT REGLEMENT POUR L'EXPOSITION ET DECRY DES MONOYES
ORDONNANCE DU 8 MARS 1687 DE LOUIS XIV, SUR LE FAIT DES CINQ GROSSES FERMES
DECLARATION DU ROI DU 7 FEVRIER 1696, PORTANT REGLEMENT POUR LES LIBRAIRES ET IMPRIMEURS DE LYON
ORDONNANCES SERVANT DE REGLEMENT POUR LE COMMERCE DES NEGOCIANTS ET MARCHANDS - ET DE REGLEMENT POUR
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, ARRESTS ET REGLEMENS POUR LA FERME GENERALE DES DOMAINES DE FRANCE