RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS ET ARRESTS,LEVEE DU DIXIEME DU REVENU DES BIENS DU ROYAUME
LOUIS XIV
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
L'ESPRIT DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV. I. (ED.1755-1758)
STATUTS, REGLEMENS, ARRESTS ET SENTENCES DES MAITRES TAILLANDIERS-FERBLANTIERS DE LA VILLE
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS ET ARRESTS QUI ONT ESTE DONNEZ SUR DIVERSES OCCURRENCES, LA JUSTICE
STATUTS, ORDONNANCES ET REGLEMENS POUR LES LONGUEURS, LARGEURS ET QUALITEZ DES DRAPS, SERGES - ET AU
REGLEMENT GENERAL DU ROY POUR LE REGIMENT DE SES GARDES FRANCOISES
STATUTS, ORDONNANCES ET DECLARATION DU ROY DU 7 OCTOBRE 1675, CONFIRMATIVE D'ICEUX - POUR LA COMMUNA
ETUDE SUR L'ANCIEN DIALECTE LEONAIS D'APRES DES CHARTES DU XIIIE SIECLE
EDIT ET TARIF ARRESTE AU CONSEIL ROYAL DES FINANCES SERVANT DE REGLEMENT POUR LES SALAIRES - ET DROI
L'ORDONNANCE DE 1667, MISE EN PRATIQUE CONFORMEMENT A LA JURISPRUDENCE - ET A L'USAGE DU PARLEMENT D
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D'AVRIL 1667. TOME 1
EDICT DU DU 11 DECEMBRE 1643, PORTANT CREATION EN HEREDITE D'UN COMMISSAIRE GENERAL - A LA CONDUITE
EDIT DU ROY DU 9 MARS 1654, PORTANT SUPPRESSION D'UNE PARTIE DES OFFICIERS DES ELECTIONS DU ROYAUME
ETABLISSEMENT DE LA JURISDICTION DE LA POLICE EN L'HOSTEL COMMUN DE LA VILLE D'ORLEANS
LETTRES PATENTES DU ROY DU 28 AOUST 1652, PAR LESQUELLES SA MAJESTE VEUT ET ENTEND - QUE LES ESPECES
MAINTIEN DE L'UNIVERSITE DE PARIS EST MAINTENUE AU DROICT DE POURVOIR DES MESSAGES ORDINAIRES - ET L
DECLARATION PORTANT CONFIRMATION DE CELLE DU FEU ROY LOUIS XIII, POUR LA CONTINUATION DES SUFFRAGES
DECLARATION DU ROY SUIVANT LE REGLEMENT DE SEPTEMBRE 1641, PORTANT QUE TOUTES LES ESPECES - D'OR ET
ORDONNANCE DU 8 MARS 1687 DE LOUIS XIV, SUR LE FAIT DES CINQ GROSSES FERMES
DECLARATION DU ROI DU 7 FEVRIER 1696, PORTANT REGLEMENT POUR LES LIBRAIRES ET IMPRIMEURS DE LYON
ORDONNANCES SERVANT DE REGLEMENT POUR LE COMMERCE DES NEGOCIANTS ET MARCHANDS - ET DE REGLEMENT POUR
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, ARRESTS ET REGLEMENS POUR LA FERME GENERALE DES DOMAINES DE FRANCE
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, LETTRES PATENTES ET ORDONNANCES DU ROY. TOME 4
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, LETTRES PATENTES ET ORDONNANCES DU ROY.TOME 3