TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS LES ORDONNANCES DES DUCS DE LORRAINE (ED.1769)
LORRAINE
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RECUEIL D'EDITS, ORDONNANCES, DECLARATIONS, TARIFS, TRAITES SUR LE FAIT DES DROITS DE HAUT-CONDUIT -
RECUEIL AUTHENTIQUE DES ANCIENNES ORDONNANCES DE LORRAINE. - ET DE QUELQUES AUTRES PIECES IMPORTANTE
ORDONNANCES, STATUTS, PRIVILEGES ET REGLEMENTS ACCORDES AUX MARCHANDS JUGES-CONSULS DUDIT DUCHE
ORDONNANCES, STATUTS, PRIVILEGES ET REGLEMENS ACCORDES PAR LES DUCS DE LORRAINE
COUTUMES GENERALES DU DUCHE DE LORRAINE, N ED, (ED.1770)
ARRESTS CHOISIS DE LA COUR SOUVERAINE DE LORRAINE ET BARROIS. PARTIE 2 - CONTENANT LA DECISION DE PL
ARRESTS CHOISIS DE LA COUR SOUVERAINE DE LORRAINE ET BARROIS. PARTIE 1 - CONTENANT LA DECISION DE PL
ARRESTS CHOISIS DE LA COUR SOUVERAINE DE LORRAINE ET BARROIS, AVEC LA DECISION DE QUESTIONS NOTABLES
