DELIBERATIONS SUR LE SORT DES ANCIENS GARDES-FRANCAISES ET AUTRES CI-DEVANT GARDES NATIONAUX - SOLDE
IMPR. DE LOTTIN AINE
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
ARRETES DE L'ASSEMBLEE GENERALE DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE, 9-11 AVRIL 1790
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL CONCERNANT LES VOLONTAIRES DE LA BAZOCHE
ELECTEURS NOMMES PAR LES VOTANTS DES LX DISTRICTS DU TIERS ETAT DE LA VILLE ET FAUBOURGS DE PARIS