ORDONNANCE DU ROI CONCERNANT LE GOUVERNEMENT DE LA GUYANE FRANCAISE 27 AOUT 1828
CHARLES X
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
ORDONNANCE DU ROI CONCERNANT LE GOUVERNEMENT DE L'ILE DE BOURBON ET DE SES DEPENDANCES 21 AOUT 1825
ORDONNANCES DU ROI SUR LE MODE DE PROCEDER DEVANT LES CONSEILS PRIVES DES COLONIES
ORDONNANCE DU ROI CONCERNANT LA MARTINIQUE LA GUADELOUPE ET DE SES DEPENDANCES 9 FEVRIER 1827
ORDONNANCE DU ROI CONCERNANT LES VOLONTAIRES DE LA MARINE, SUIVIE DU PROSPECTUS POUR L'ADMISSION
PUBLICATION RELATIVE A LA PROPOSITION FAITE EN 1803 PAR BUONAPARTE
PUBLICATION RELATIVE A LA PROPOSITION FAITE, EN 1803, PAR BUONAPARTE, A S. M. LOUIS XVIII
CONFESSION GENERALE DE SON ALTESSE SERENISSIME MGR LE COMTE D'ARTOIS, DEPOSEE A SON ARRIVEE A MADRID
CONFESSION GENERALE DE SON ALTESSE SERENISSIME MGR LE COMTE D'ARTOIS - DEPOSEE, A SON ARRIVEE A MADR
CONFESSION GENERALE DE MONSEIGNEUR LE COMTE D'ARTOIS, DEPOSEE, A SON ARRIVEE A MADRID - DANS LE SEIN
CONFESSION GENERALE DE SON ALTESSE SERENISSIME LE COMTE D'ARTOIS, DEPOSEE, A SON ARRIVEE A MADRID -
ORDONNANCE DU 6 DECEMBRE 1829, SUR L'EXERCICE ET LES EVOLUTIONS DE LA CAVALERIE. NOUVELLE EDITION
ORDONNANCE DU 6 DECEMBRE 1829 SUR L'EXERCICE ET EVOLUTIONS DE LA CAVALERIE. NOUVELLE EDITION. TOME 2
ORDONNANCE DU 6 DECEMBRE 1829 SUR L'EXERCICE ET LES EVOLUTIONS DE LA CAVALERIE. TOME 1
