OBSERVATIONS SOUMISES AU CORPS LEGISLATIF SUR LES DOUBLES ELECTIONS FAITES - DANS LE DEPARTEMENT DU
BRIOT PIERRE-JOSEPH
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
RAPPORT FAIT A LA SOCIETE POPULAIRE DE BESANCON
CORPS LEGISLATIF. CONSEIL DES CINQ-CENTS. SUR L'ORGANISATION DES LYCEES. SEANCE, 27 BRUMAIRE AN VII
DEFENSE DU DROIT DE PROPRIETE DANS SES RAPPORTS AVEC LES FORTIFICATIONS DES VILLES DE GUERRE - ET LE
CORPS LEGISLATIF. CONSEIL DES CINQ-CENTS. RAPPORT AU NOM D'UNE COMMISSION SUR LA DENONCIATION - ADRE
CORPS LEGISLATIF. CONSEIL DES CINQ-CENTS. SUR LA QUESTION RELATIVE AUX EMIGRES NAUFRAGES A CALAIS -