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DU RISQUE A LA FAUTE - EVOLUTION DE LA RESPONSABILITE CIVILE POUR LE RISQUE DU DROIT ROMAIN AU DROIT

Code EAN13: 9783725552023

Auteur : ETIER G.

Éditeur : SCHULTHESS


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Résumé :

A la modernité, les ordres juridiques européens ont consacré la faute comme fondement dominant de la responsabilité civile. Partant, ils ont été incapables d'assurer la réparation de tous les préjudices causés par la réalisation des risques majeurs dont le développement allait croissant depuis le XIXe siècle. Le fondement dit classique de la responsabilité civile, la faute, sous une forme très objectivée, a dû prendre à sa charge une partie des dommages que les développements jurisprudentiels et législatifs n'avaient pas su couvrir.
Face à l'émergence des risques liés au développement industriel, le droit s'est contenté de multiplier les exceptions et n'a donc pas proposé de solution uniforme. Inégalité de traitement et insécurité juridique sont autant de conséquences découlant de cette vision radicale de la responsabilité civile fondée sur la faute. Par une approche comparatiste (France, Autriche et Suisse) doublée d'une étude historique approfondie (droit romain, humanisme juridique et Ecole du droit naturel moderne), l'auteur remet en cause la vision traditionnelle de la responsabilité et suggère des pistes nouvelles pour repenser la place et la fonction de la faute, de l'illicéité et du risque au sein du système de réparation civile.
Cette analyse permet de démontrer que l'adoption du risque en tant que fondement de la responsabilité civile est un remède adéquat aux problèmes soulevés, dans les codifications civiles, par la dogmatisation de la faute.
  • EAN
    9783725552023
  • Auteur
  • Éditeur
    SCHULTHESS
  • Collection
    COLLECTION GENE
  • Genre
    Droit civil
  • Date de parution
    12/01/2007
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    774 g
  • Hauteur
    226 mm
  • Largeur
    156 mm
  • Épaisseur
    30 mm
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