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LE MODELE JURIDIQUE FRANCAIS DANS LE MONDE - UNE AMBITION, UNE EXPANSION (XVI-XIXE SIECLE)

Code EAN13: 9782919211364

Auteur : SOLEIL SYLVAIN

Éditeur : IRJS


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Comprendre pourquoi et comment le droit français s’est peu à peu imposé comme un modèle juridique dans le monde ; tel est l’objet de cet ouvrage. Il s’agit d’un itinéraire qui traverse continuellement les frontières. Il s’agit d’une alchimie qui mêle les attentes des élites étrangères, l’ambition du législateur français, la place de la France dans le monde et les spécificités de son droit. Il s’agit d’une histoire où les techniques juridiques ont parfois pour compagnons de voyage la diplomatie, la langue française, la mode, la gastronomie, l’universalisme et la puissance des armes.
À compter du second XVIe siècle, les juristes gallicans imposent, en contrepoint de Rome, de l’Espagne et des guerres civiles, un triple thème : exception, rivalité et primauté du droit français. Au Siècle des lumières, les réformateurs glorifient les ordonnances du grand Louis XIV qui sont effectivement copiées à l’étranger, mais ce sont les philosophes et leurs livres qui deviennent modèles de réformes. 1789 : les Révolutionnaires n’entendent pas travailler pour la France, mais pour l’univers. Avec les victoires militaires des années 1794-1799, le modèle juridique français s’impose effectivement à l’étranger, tantôt sous la contrainte, tantôt par imitation volontaire. L’esprit de conquête pousse Napoléon à transposer son modèle, la constitution de l’an VIII, les codes et la loi de pluviôse, dans ce qu’il nomme « le système européen ». Mais, paradoxalement, c’est après le rejet doctrinal et législatif des cadres napoléoniens (1814-1820), que l’on assiste au grand déploiement du modèle français en Europe : le besoin urgent de réforme dans les États naissants, la puissance politique et culturelle de la France (du moins jusqu’en 1870) et la qualité technique de certains de ses systèmes juridiques se conjuguent pour susciter un engouement. Ce modèle forme désormais une référence inévitable quand un législateur étranger envisage une réforme.
Le droit français est ainsi devenu un modèle juridique aux deux sens du terme : un système juridique différencié en même temps qu’un système juridique imité.
  • EAN
    9782919211364
  • Auteur
  • Éditeur
    IRJS
  • Collection
    VOIES DU DROIT
  • Genre
    Histoire du droit
  • Date de parution
    02/09/2014
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    630 g
  • Hauteur
    215 mm
  • Largeur
    135 mm
  • Épaisseur
    25 mm
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