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L'OEUVRE DE L'ESPRIT EN QUESTIONS (S) - UN EXERCICE DE QUALIFICATION.

Code EAN13: 9782849341612

Auteur : BENSAMOUN/LABARTHE

Éditeur : MARE MARTIN


   Épuisé
Résumé :

L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l'auteur. On parle de droit d'auteur "à la française", in favorem auctoris. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un droit de l'oeuvre, à l'image du droit des biens, mais d'un droit d'auteur...
De l'auteur ? On pourrait toutefois s'interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d'ailleurs lorsqu'on la confronte aux faits ? A l'heure où l'on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire... L'auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d'accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l'oeuvre ?
  • EAN
    9782849341612
  • Auteur
  • Éditeur
    MARE MARTIN
  • Collection
    DROIT PRIVE & S
  • Genre
    Droit privé
  • Date de parution
    02/04/2015
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    338 g
  • Hauteur
    210 mm
  • Largeur
    148 mm
  • Épaisseur
    21 mm
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