Les divers aspects de la SRL et de son fonctionnement, d'un point de vue orienté vers la pratique. L'ouvrage examine en profondeur les divers aspects de la SRL et de son fonctionnement, d'un point de vue orienté vers la pratique.
Table des matières :
Remerciements 1. Le nouveau Code des sociétés (et des associations) : une " anonymisation " silencieuse 2. La SRL, une société sans capital mais dotée de règles (strictes) de protection des tiers 3. Les titres et leur transfert dans la SRL 4. L'administration de la société à responsabilité limitée 5. Le nouveau régime des conflits d'intérêts 6. La responsabilité des organes 7. L'assemblée générale de la SRL 8. La démission et l'exclusion : ébauche d'une SRL à capitaux propres variables 9. Les procédures de résolution des conflits internes 10. La société à responsabilité limitée (SRL) et l'impôt 11. La société à responsabilité limitée cotée dans le Code des sociétés et associations 12. Les dispositions transitoires ou l'importance de l'éphémère
Notice biographique :
André-Pierre André-Dumont: Maître de conférence à l'Université catholique de Louvain, avocat. Roman Aydogdu: Assistant à la Faculté de droit de l'Université de Liège, avocat au barreau de Liège. Laurent Cloquet: Henri Culot: Professeur à l'UCLouvain, professeur invité à l'Université Saint-Louis-Bruxelles, avocat (Prioux Culot Partners). Patrick De Wolf: Maître de conférence à l'Université catholique de Louvain et aux FUCAM, avocat. Xavier Dieux: Professeur à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles. Marc Fyon: Avocat au barreau de Bruxelles, maître de conférences à l'Université catholique de Louvain. Daniel Garabedian: Professeur à l'Université libre de Bruxelles. Avocat associé spécialisé en droit fiscal. Il pratique tant le conseil que le contentieux, dans de nombreux domaines de la fiscalité. Il assiste une clientèle d'entreprises industrielles et du secteur financier, ainsi que des particuliers. Françoise Lefèvre: Avocate au barreau de Bruxelles. Sophie Maquet: Notaire associée à Bruxelles, maître de conférences à l'Université catholique de Louvain Olivier Mareschal: Assistant à l'UCLouvain. Viktor Pokorny: Avocat au Barreau de Bruxelles. Eric Pottier: Avocat au barreau de Bruxelles, maître de conférences à l'Université de Liège. Valérie Simonart: Professeur à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles. Renaud Thonet: Principal Estate Planner (Belfius), assistant en droit fiscal à l'ULB. Thierry Tilquin: Chargé de conférences à l'Executive Master en Gestion Fiscale à la Solvay Brussels School (Université libre de Bruxelles), avocat au barreau de Bruxelles. Didier Willermain †: Didier Willermain est avocat au Barreau de Bruxelles (Willkie Farr & Gallagher LLP), maître de Conférences à l'Université libre de Bruxelles. André-Pierre André-Dumont: Maître de conférence à l'Université catholique de Louvain, avocat. Thierry Tilquin: Chargé de conférences à l'Executive Master en Gestion Fiscale à la Solvay Brussels School (Université libre de Bruxelles), avocat au barreau de Bruxelles.
