Droit commun vs droit social : l'indemnisation en pratique
La réparation du préjudice économique subi par une personne blessée dans le cadre d'un accident qui est à la fois un accident du travail et un sinistre de droit commun demeure une question complexe. Les difficultés sont légion, car différentes matières sont mobilisées, chacune avec ses spécificités. Cet ouvrage a pour ambition de confronter les approches du droit commun et du droit social, dans une perspective pratique et résolument didactique.
Y sont abordés :
l'indemnisation du préjudice économique temporaire et permanent en application de la loi relative aux accidents du travail ;
l'indemnisation de ce même préjudice selon les principes du droit commun ;
les mécanismes de recours des organismes de sécurité sociale ;
le rôle et les limites de l'assurance incapacité de travail.
Les contributions ont une particularité inédite, puisqu'elles s'articulent autour d'un seul et même fil conducteur : un cas concret présenté dès l'introduction, analysé par les auteurs pour évaluer les indemnités dues selon les différents régimes, éclairant ainsi la matière à travers une résolution chiffrée et illustrée par la théorie et l'actualité jurisprudentielle. L'ouvrage s'adresse à tous les praticiens du droit - avocats, magistrats, juristes d'entreprise, gestionnaires de sinistres de compagnie d'assurances, syndicats - désireux de consolider leur maîtrise de cette thématique.
