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DROITS REELS 2006-2015

Code EAN13: 9782804497439

Auteur : COENJAERTS/MILLER

Éditeur : LARCIER


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Résumé :

Les auteurs ont fait la chronique de la jurisprudence récente dans la matière des droits réels, entre 2006 et 2015. Les auteurs sont des spécialistes de la matière et des praticiens. Sont couverts par la chronique, les droits de propriété, en ce compris la théorie des troubles de voisinage et les modes d'acquisition de la propriété - dont essentiellement l'accession -, la copropriété, la mitoyenneté, la distinction entre les biens, la possession et les actions possessoires, et tout ce qui concerne les droits réels tels que le droit d'usufruit, les servitudes, l'emphytéose et la superficie, etc ...
Le point de vue de la chronique se veut approfondi dans la compréhension des institutions et mécanismes, mais aussi pratique, des liens étant même créés, à l'occasion, avec d'autres matières juridiques, telles que le droit fiscal, lorsque cela est utile (comme c'est le cas en matière de distinction entre les biens, d'usufruit, de superficie et emphytéose). Les recherches et commentaires de la doctrine rencontrée durant la période couverte, sont également pris en considération, mais d'une façon moins exhaustive, la chronique se voulant essentiellement axée sur la jurisprudence de ces 9 dernières années.
  • EAN
    9782804497439
  • Auteur
  • Éditeur
    LARCIER
  • Collection
    DOS JOURN TRIBU
  • Genre
    Droit de la propriété
  • Date de parution
    13/11/2017
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    770 g
  • Hauteur
    237 mm
  • Largeur
    157 mm
  • Épaisseur
    29 mm
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