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LA TITRISATION DES ACTIFS INTELLECTUELS

Code EAN13: 9782804453985

Auteur : QUIQUEREZ/BINCTIN

Éditeur : LARCIER


   Expédié sous 4 à 10 jours
Résumé :

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90.
L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d'une telle opération. À la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain.
Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs.
  • EAN
    9782804453985
  • Auteur
  • Éditeur
    LARCIER
  • Collection
    FAC DR ECO FIN
  • Genre
    Droit général
  • Date de parution
    06/05/2013
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    970 g
  • Hauteur
    241 mm
  • Largeur
    162 mm
  • Épaisseur
    34 mm
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