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LE DROIT DES ASBL

Code EAN13: 9782804442385

Auteur : T'KINT

Éditeur : LARCIER


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Résumé :

Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations de façon aussi systématique. Il ressort de cette analyse que les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, même si il n'est pas explicitement invoqué. Dans ce premier tome, une attention particulière est apportée à distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations de celles propres aux associations.
L'auteur dégage celles qui procèdent de la personnalité juridique, de celles qui procèdent du droit des obligations et analyse les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants, l'objet, la cause, le ROI, etc. Il explique aussi systématiquement le fonctionnement des assemblées générales et celui du conseil d'administration. La rigueur juridique de l’ouvrage intéressera les praticiens du droit.
  • EAN
    9782804442385
  • Auteur
  • Éditeur
    LARCIER
  • Genre
    Droit général
  • Date de parution
    28/03/2013
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    1420 g
  • Hauteur
    235 mm
  • Largeur
    159 mm
  • Épaisseur
    50 mm
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