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LA NAISSANCE DU CONSEIL D'ETAT DE BELGIQUE : UNE HISTOIRE FRANCAISE ?

Code EAN13: 9782802737599

Auteur : BOUVIER/RENDERS

Éditeur : BRUYLANT


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Résumé :

La genèse du Conseil d'Etat de Belgique débute en 1832 et s'achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d'Etat français apparaît comme "repoussoir ou modèle, mais référence constante", selon les termes du professeur Michel Leroy. Sur les pas de nos prédécesseurs, l'on entend illustrer la pertinence du propos. A travers le temps qui va, l'ombre du "système français" ne cesse en effet de planer sur la route, longue et sinueuse, qui conduit au Conseil d'Etat de Belgique.
Faut-il s'en étonner lorsqu'on sait que le comte Duval de Beaulieu, auteur en 1834 d'une proposition de loi visant à créer un Conseil d'Etat en Belgique, fut lui-même auditeur au Conseil d'Etat sous le Premier Empire ! Un florilège de citations, souvent savoureuses, s'efforce de rendre l'atmosphère des périodes traversées. Au bout du compte, l'on ne peut s'empêcher d'observer que le Conseil d'Etat de Belgique aurait parfaitement pu ne pas être.
Le voilà à présent devenu largement sexagénaire et détenteur d'un honorable indice de satisfaction. A n'en pas douter, le plus grand nombre s'accordera à reconnaître les inappréciables services qu'il rend dans ses fonctions consultative et contentieuse. Pénétrer dans son histoire, c'est aussi se donner les moyens de réfléchir à son avenir en pleine connaissance de cause.
  • EAN
    9782802737599
  • Auteur
  • Éditeur
    BRUYLANT
  • Genre
    Droit général
  • Date de parution
    22/10/2012
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    310 g
  • Hauteur
    240 mm
  • Largeur
    160 mm
  • Épaisseur
    11 mm
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