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LE STATUT DE LA NOBLESSE EN FRANCE ET EN BELGIQUE

Code EAN13: 9782802715368

Auteur : CUSAS ERIC

Éditeur : BRUYLANT


   Arrêt de commercialisation
Résumé :

La noblesse et les titres subsistent dans de nombreux Etats européens. L'on peut regarder ces institutions comme des anachronismes et concevoir une certaine irritation à l'endroit de ceux qui les révèrent ; l'on peut, à l'opposé, céder à la fascination et se prendre d'intérêt pour les " bougres à beaux noms " dont les patronymes caracolent à travers l'histoire. Dans un cas comme dans l'autre, l'indifférence n'est pas de mise. En France, la noblesse est inconstitutionnelle. Toutefois, la République reconnaît certains titres et en autorise le port. Quels sont ces titres ? Quelle en est l'origine ? Comment se transmettent-ils ? Passent-ils de l'adoptant à l'adopté ? Peuvent-ils être relevés et à quelles conditions ? Telles sont les questions abordées dans la première partie de l'ouvrage. En Belgique, noblesse et titres font partie du quotidien. Chaque année, à l'occasion de la fête nationale, plusieurs personnes jugées méritantes sont anoblies et reçoivent un titre, personnel ou héréditaire selon les cas. Comment se recrute la noblesse ? Quelles sont les procédures en vigueur ? Quelle est l'étendue de la prérogative royale ? Y a-t-il des frais afférents à une concession de faveur nobiliaire ? Autant de questions auxquelles la seconde partie de l'ouvrage répond avec précision. Le livre de Eric Cusas envisage le fait nobiliaire du point de vue juridique. Il est cependant rédigé dans un style alerte et délié qui le rend aisément accessible au non-juriste. Les passionnés d'histoire et les curieux y trouveront certainement leur compte.
  • EAN
    9782802715368
  • Auteur
  • Éditeur
    BRUYLANT
  • Genre
    Droit général
  • Date de parution
    01/01/2002
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    480 g
  • Hauteur
    235 mm
  • Largeur
    155 mm
  • Épaisseur
    16 mm
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