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NETTOYER (LES LOCAUX DE) L'ADMINISTRATION - VOL218 - REFLEXIONS SUR LE MENAGE DE L'ETAT ET CELLES -

Code EAN13: 9782370324313

Auteur : ARROYO/VANIER

Éditeur : IFJD


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L'activité de nettoyage est un angle mort des études sur l'administration, à tout le moins dans le champ du droit administratif. Ce désintérêt doctrinal n'est pas spécifique. Il s'explique sans doute par le peu de considération accordée, en général, à l'entretien courant et, malheureusement, à celles - et ceux - qui l'assurent. Souvent perçu - et partant qualifié juridiquement - comme accessoire, annexe, un simple besoin, une opération ancillaire prise en charge par le « petit personnel d'exécution » (Chardeau, concl. sur CE, 4 juin 1954, Affortit et Vingtain, Rec. p. 356), le nettoyage fait partie des activités dont la gestion est presque systématiquement confiée à des personnes privées.
L'actualité ne manque pourtant pas d'exemples permettant de se convaincre de l'importance de cette fonction. Il n'est que de penser à la multiplication des protocoles sanitaires dans les différents locaux des services publics à l'occasion de la récente crise sanitaire. Plus fondamentalement, le contentieux lié à l'activité de nettoyage est abondant et a contribué, en interrogeant tant les contours que la consistance même de ce qu'est une activité administrative, à l'édification de certains pans du droit administratif.
Cet ouvrage entend replacer le nettoyage au coeur de la matière administrative afin de scruter, sous un éclairage nouveau - empruntant aux lumières d'autres disciplines - les frontières de son droit, sans occulter sa part d'ombre.

  • EAN
    9782370324313
  • Auteur
  • Éditeur
    IFJD
  • Collection
    COLLOQUES & ESS
  • Genre
    Droit administratif
  • Date de parution
    24/06/2025
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    402 g
  • Hauteur
    240 mm
  • Largeur
    160 mm
  • Épaisseur
    12 mm
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