format facile à glisser dans une sacoche de vol, il sera le mémento réglementaire utile et simple à consulter en de nombreuses occasions. Ce fascicule aborde sous l’aspect réglementaire : – La machine – La navigabilité des ULM – Le pilote et sa licence – Le transport aérien – Les règles de l’air – La sécurité – Les règles d’utilisation d’ULM européens sur le territoire Français Il présente de manière claire ce qu’il faut savoir pour rester en règle vis-à-vis de la Direction Générale de l’Aviation Civile comme pour voler avec le maximum de sécurité. Le vol en ULM doit concilier l’espace de liberté qui a présidé à sa naissance avec les règles propres aux machines, à leur construction et à leur utilisation ; ce sont elles qui accordent le privilège de la licence du pilote et qui permettent de se déplacer dans le ciel. Ce dernier est partagé avec de nombreux autres utilisateurs qu’il convient de respecter à travers l’application de règles de l’air communes.
Table des matières Introduction
CHAPITRE I. LA MACHINE 1.1. Les classes ULM 1.1.1. Classe 1 (dite paramoteur) 1.1.2. Classe 2 (dite pendulaire) 1.1.3. Classe 3 (dite multiaxe) 1.1.4. Classe 4 (dite autogire ultraléger) 1.1.5. Classe 5 (dite aérostat dirigeable ultraléger) 1.1.6. Classe 6 (dite hélicoptère ultraléger) 1.1.7. Sous-classes 1 A, 2 A et 3 A aux classes 1, 2 ou 3 (dites à motorisation auxiliaire) 1.1.8. Nombre d’ULM en France 1.2. Identification 1.2.1. Fiche d’identification 1.2.2. Carte d’identification 1.2.3. Validité de la carte d’identification 1.2.4 Cas des ULM sous laissez-passer européen 1.2.5. Cession 1.2.6. Disposition des identifications 1.2.7. Démonstration de conformité 1.3. Modifications 1.4. Utilisation 1.5. Exécution
CHAPITRE II. AUTORISATION DE VOL MACHINE 2.1. Préambule 2.2. Définitions et abréviations 2.3. Fiche d’identification 2.4. Dossier technique constructeur 2.4.1. Manuel d’utilisation 2.4.1.1. Principes généraux 2.4.1.2. Cas des ULM de classe 1 2.4.1.3. Cas des ULM de classe 2 2.4.1.4. Cas des ULM des sous-classes 2.4.1.5. Autres cas 2.4.2. Manuel d’entretien 2.5. Modifications des caractéristiques techniques d’un ULM 2.6. Carte d’identification 2.6.1. Carte d’identification constructeur 2.6.2. Carte d’identification provisoire 2.6.3. Carte d’identification 2.6.4. Date de validité de la carte d’identification 2.7. Conditions techniques applicables et programme de démonstration de conformité associé 2.7.1. Principes généraux 2.7.1.1. Épreuves en vol 2.7.1.2. Épreuves au sol 2.7.2. Exigences de navigabilité particulières 2.7.3. Exigences spécifiques des épreuves en vol 2.7.3.1. Épreuves en vol pour la classe 1 (paramoteurs) 2.7.3.2. Épreuves en vol pour les autres classes d’ULM 2.7.4. Épreuves au sol 2.7.4.1. Épreuves au sol pour la classe 1 (paramoteurs) 2.7.4.2. Épreuves au sol pour les autres classes d’ULM 2.7.5. Dossier
