Cet ouvrage s’adresse aux pilotes ULM désireux d’allier plaisir de voler et sécurité. D’un format facile à glisser dans une sacoche de vol, il sera le mémento réglementaire utile et simple à consulter en de nombreuses occasions.
Ce fascicule aborde sous l’aspect réglementaire :
– La machine
– La navigabilité des ULM
– Le pilote et sa licence
– Le transport aérien
– Les règles de l’air
– La sécurité
– Les règles d’utilisation d’ULM européens sur le territoire Français
Il présente de manière claire ce qu’il faut savoir pour rester en règle vis-à-vis de la Direction Générale de l’Aviation Civile comme pour voler avec le maximum de sécurité.
Le vol en ULM doit concilier l’espace de liberté qui a présidé à sa naissance avec les règles propres aux machines, à leur construction et à leur utilisation ; ce sont elles qui accordent le privilège de la licence du pilote et qui permettent de se déplacer dans le ciel. Ce dernier est partagé avec de nombreux autres utilisateurs qu’il convient de respecter à travers l’application de règles de l’air communes.

Table des matières
Introduction
CHAPITRE I LA MACHINE
1.1. Les classes ULM
1.2. Identification
1.3. Modifications
1.4. Utilisation
1.5. Exécution

CHAPITRE II AUTORISATION DE VOL MACHINE
2.1. Préambule
2.2. Définitions et abréviations
2.3. Fiche d’identification
2.4. Dossier technique constructeur
2.5. Modifications des caractéristiques techniques d’un ULM
2.6. Carte d’identification
2.7. Conditions techniques applicables et programme de démonstration de conformité associé
2.8. Transition liée à l’arrêté du 15 mars 2011 modifiant l’arrêté du 23 septembre 1998 cité en référence

CHAPITRE III LE PILOTE
3.1. Examen théorique commun
3.2. Évaluation théorique instructeur
3.3. Organisation de l’examen théorique commun
3.4. Sanctions
3.5. Épreuve au sol spécifique
3.6. Aptitude à la radiotéléphonie en langue française

CHAPITRE IV LE TRANSPORT AÉRIEN
4.1. Le passager
4.2. Le brevet ULM
4.3. La visite médicale
4.4. Les documents
4.5. Les qualifications particulières ULM
4.6. Les conditions dans lesquelles les aérodynes ultralégersmotorisés, ou ULM, peuvent atterrir et décoller ailleurs que sur un aérodrome (Arrêté du 13 mars 1986)
4.7. Le bruit
4.7.4.2. ULM de classe 6
4.8. Les ULM européens

CHAPITRE V BASE RÉGLEMENTAIRE
5.1. L’Aérodrome
5.2. Procédures
5.3. La phraséologie
5.4. Les règles de l’air
5.5. Action préliminaire au vol
5.6. Les règles VFR
5.7. Les espaces aériens

CHAPITRE VI LA SÉCURITÉ
6.1. Le pilote
6.2. Préparation du vol
6.3. Connaître la réglementation
6.4. Maîtriser sa machine
6.5. Moyens de sécurité
6.6. Du bon usage du GPS

CHAPITRE VII Règle d’utilisation d’ULM européens sur le territoire Français
7.1. Règles relatives aux conditions de circulation au-dessus du territoire français des aéronefs ultralégers motorisés européens
7.2. Règles