Code EAN13: 9782329038223
Auteur : IMPR.-EDITEURS CHARL
Éditeur : HACHETTE BNF
CAHIER DES CHARGES COMMUNES AUX MARCHES DU 12 JUILLET 1910
IMPR.-EDITEURS CHARL
HACHETTE BNF
Expédié sous 4 à 10 jours
GENDARMERIE. ORGANISATION ET SERVICE. MIS A JOUR A LA DATE DU 14 FEVRIER 1926 - SECTION I. INDOCHINE
MODELES D'ANALYSES DE PROCES-VERBAUX POUVANT S'APPLIQUER A TOUS LES CAS - QUI SE RENCONTRENT DANS LE
CAHIER DES CHARGES COMMUNES DU 4 AVRIL 1910, POUR LA FOURNITURE AU SERVICE DE L'ARTILLERIE - DITES B
CAHIER DES CHARGES COMMUNES AUX ENTREPRISES DE FABRICATION DE CONSERVES DE VIANDE - DE GENDARMERIE S
CAHIER DES CHARGES COMMUNES DU 11 AOUT 1923 RELATIF A LA FOURNITURE AU SERVICE DE L'ARTILLERIE - POU
CAHIER DES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES DU 1ER AOUT 1921 APPLICABLES AUX MARCHES DE FOURNITURES -
CODE PENAL - MIS A JOUR A LA DATE DU 25 MAI 1921
JUSTICE MILITAIRE. DISPOSITIONS DIVERSES. VOLUME ARRETE A LA DATE DU 15 JUIN 1925 - VOLUME ARRETE A
JUSTICE MILITAIRE. ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES MILITAIRES. TEXTE - VOLUME MIS A JOUR AU 1ER JANVIE
JUSTICE MILITAIRE. CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE - ANNOTEE ET MISE A JOUR JUSQU'AU
RECRUTEMENT DE L'ARMEE. ALLOCATIONS POUR SOUTIENS INDISPENSABLES DE FAMILLE - COMPLETE PAR L'ANNEXE
REGLEMENT DU SERVICE DANS L'ARMEE. DISCIPLINE GENERALE. VOLUME ARRETE A LA DATE DU 30 MAI 1924 - DES
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DOCUMENTS PERMANENTS ET SEMI-PERMANENTS DES MINISTERES DE LA GUERRE - VOLUME
