Conçu comme un clausier en droit des affaires, cet ouvrage répertorie et analyse toutes les clauses contractuelles utiles à la vie des affaires. Toutes les matières sont abordées (droit boursier et financier, comptable, concurrence, consommation, distribution, sociétés, entreprises en difficulté, propriété intellectuelle, transport...), dans leurs dimensions interne, mais aussi internationales et comparatistes.
Rédigées par les meilleurs spécialistes dans leur matière, les clauses se présentent suivant le même modèle :
objet et utilité
principales opérations concernées
textes applicables
régime
aspects internationaux
conseils rédactionnels
liens avec d'autres clauses et bibliographie
De nombreux modèles de clauses complètent utilement les développements et analyses, pour faire de cet ouvrage un outil indispensable d'aide à la rédaction des actes. Il reflète la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente et en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d'affaires.
Points forts
Le clausier de référence en droit des contrats d'affaires
À jour des derniers textes applicables et des jurisprudences récentes
